De la crise financière, émerge un nouvel univers bancaire et financier. Le défi lancé aux acteurs de cette sphère est clair : assimiler et anticiper les mutations qui en résultent, sous forme de règles inédites et complexes, et par des pratiques renouvelées.

Fournir aux acteurs de la banque, de la finance et de l'assurance les services d'avocats spécialistes des problématiques juridiques et fiscales contribuant à leur développement dans ce nouveau contexte : telle est l'ambition de l'équipe Banque/Finance de CMS Bureau Francis Lefebvre.

Nos domaines d'intervention

Notre équipe Banque et Finance propose son expertise dans les domaines suivants :

• Réglementation des établissements de crédit, des prestataires de services d'investissement et des compagnies d'assurance
• Réglementation de l'intermédiation en matière de banque, assurances et services financiers
• Produits financiers, assurance-vie, assurance dommage, assurance santé, réassurance, produits négociés sur les marchés de gré à gré ou les marchés réglementés  
• Services de trésorerie
• Financements bancaires 
• Mise en place des garanties
• Véhicules de gestion collective (standard, alternatif et de capital risque)
• Marchés de capitaux (émissions de titres de capital ou donnant accès au capital, émissions de titres de dette et produits dérivés)
• Opérations de titrisation 
• Financements structurés (Financements d'acquisitions, de projets et d'actifs)
• Restructurations de dettes
• Contentieux judiciaire et disciplinaire bancaire et financier

Notre approche

• Capacité de prise en charge de dossiers complexes : notre équipe intervient sur des transactions innovantes et transnationales, avec nos partenaires du réseau CMS à chaque fois que cela est nécessaire.
  

• Synergie des expertises : nous faisons appel aux compétences des autres spécialités du cabinet, et notamment à celles de nos avocats fiscalistes, afin d'aborder les dossiers qui nous sont confiés dans les meilleures conditions et de couvrir tous les aspects des opérations. L'excellence du cabinet en droit fiscal nous permet par exemple de proposer des montages innovants et optimisés dans ce domaine.

• Mise en place de solutions innovantes et sur mesure : à l'écoute de nos clients, nous répondons au mieux et anticipons leurs besoins futurs. Notre connaissance des pratiques de place nous permet de proposer à nos clients des solutions reconnues mais nous attachons une importance particulière à ce que, pour chaque situation ou chaque transaction, les solutions proposées et la documentation rédigée correspondent aux besoins réels de nos clients, vérifiés concrètement.

• Suivi des transactions : nous nous assurons d'être en mesure de répondre aux attentes de nos clients aussi bien pour les nouvelles opérations que pour le suivi ou le débouclage des transactions existantes

Nos clients

L’équipe Banque & Finance est au service d’une grande variété de clients en France et à l’étranger : banques de détail, banques d’investissement, prestataires de services d’investissement, investisseurs institutionnels, compagnies d’assurance, entreprises industrielles et commerciales, entités publiques locales, nationales ou supranationales. Pour eux, l’équipe intervient aussi bien pour la structuration juridique et fiscale des opérations, la rédaction et la négociation de la documentation juridique que pour les conseiller dans le cadre des opérations arrangées pour leur compte propre.