L'équipe Marchés de Capitaux conseille les émetteurs (publics et privés), les établissements financiers et les différents intervenants sur tous types d’opérations de marché, notamment en matière d'émissions de titres de capital ou donnant accès au capital, d'émissions de titres de dette et de produits dérivés.

Avec plus de 85 ans d’expérience, CMS Bureau Francis Lefebvre a conseillé et assisté ses clients en France et à travers le monde grâce à l’alliance CMS et à ses bureaux en Europe (France, Allemagne, Italie, Royaume-Uni, Russie, Autriche, Belgique, Pays-Bas, Pologne, République Tchèque, Croatie, Espagne, Hongrie, Serbie Monténégro, Slovaquie, Suisse, Ukraine), en Amérique du Sud (Argentine, Brésil, Uruguay), en Afrique (Maroc), en Asie (Chine) et en Amérique du Nord (Etats-Unis).

Nos domaines d’intervention

Nous intervenons en tant que conseil d'émetteurs, de contreparties et d'établissements financiers sur tous types d’opérations de marché, domestiques ou internationales.

En matière de titres de capital ou donnant accès au capital :

• introductions en bourse
• augmentations de capital
• obligations convertibles et/ou échangeables (notamment OCEANE)
• actions de préférence
• certificats
• warrants

En matière de titres de dette :

• émissions obligataires plain-vanilla et structurées
• programmes d'Euro Medium Term Notes (EMTN)
• titres hybrides (notamment Tier 1 et Tier 2 pour des établissements bancaires et des compagnies d'assurance)
• covered bonds
• obligations foncières
• obligations de financement de l'habitat
• high yield
• titres de créance négociables (TCN)
• restructuration de titres de dette
• opérations de liability management

En matière de produits dérivés :

• conseil sur la réglementation applicable aux produits dérivés
• structuration et documentation d'opérations, notamment pour des opérations stratégiques portant sur des actions cotées (prises de participation, financements) 
• rédaction et négociation de conventions-cadre ISDA ou FBF
• accords de cession temporaire (prêts de titres et pensions)
• dérivés de crédit (ISDA, GMRA, CFD)

Les membres de l'équipe Marchés de Capitaux entretiennent d'excellentes relations de travail avec les services de l'Autorité des marchés financiers, de l'Autorité de contrôle prudentiel, de la Banque de France, de NYSE Euronext ou encore d'Euroclear France, ce qui permet une gestion optimale et fluide des dossiers avec ces autorités.

Notre approche :

• Une excellente réactivité, souvent déterminante pour les opérations de marché
• La synergie des expertises : nous constituons des équipes ad hoc regroupant l'ensemble des compétences du cabinet, permettant la mobilisation de nos meilleurs spécialistes pour la mise en œuvre des solutions les mieux adaptées à chaque client et à chaque opération
• La capacité de prendre en charge les dossiers les plus complexes : notre équipe intervient dans le cadre de transactions innovantes et transnationales avec les équipes spécialisées du réseau CMS à l'international à chaque fois que cela est nécessaire, notamment pour répondre aux besoins de droit anglais et de droit US
• La mise en place de solutions innovantes et sur mesure : à l’écoute de nos clients, nous y répondons au mieux et anticipons leurs besoins futurs