Avec la directive UCITS IV, les sociétés de gestion françaises pourront, dès le 1er juillet 2011, gérer directement des fonds étrangers.

Cette évolution ouvre de nouvelles perspectives, et va, à n’en pas douter, modifier en profondeur les pratiques et les orientations stratégiques des opérateurs présents sur les marchés français et européen, notamment autour des Maîtres / Nourriciers. Comment se positionner au mieux face à cette nouvelle possibilité ? Comment bien évaluer les opportunités à saisir et éviter les écueils ?

C’est pour évoquer ces différents points, et en explorer les éléments les plus sensibles que nous vous proposons de nous retrouver le 30 juin.

Forum animé par : Jean-Philippe Bidegainberry, Edouard Milhac, Jérôme Sutour, avocats associés et Benoît Provost, avocat, au sein du cabinet CMS Bureau Francis Lefebvre. Ils ont abordé les principaux sujets suivants :

• Création de fonds maîtres / nourriciers : présentation des nouvelles possibilités *
• Mécanismes juridiques permettant de mettre en oeuvre cette gestion directe d’un État à l’autre 
• Enjeux fiscaux, pour les investisseurs, des différentes opérations rendues possibles par la directive UCITS IV 
• Impacts juridiques et fiscaux des fusions de fonds qui pourraient être envisagées
• Présentation des réorganisations de sociétés qui pourraient s’ensuivre : fusions transfrontalières, transferts d’actifs, changements de domiciliation