En évolution et croissance régulières depuis les années 1950, les secteurs de l’hôtellerie et du tourisme sont toutefois très sensibles au contexte macro-économique et aux tendances de consommation. Aujourd’hui, les défis sont multiples, et concernent aussi bien des concepts géopolitiques que sociaux, managériaux, financiers ou encore environnementaux.
Pour vous aider à les relever, CMS Bureau Francis Lefebvre vous propose une approche qui repose sur une connaissance approfondie de votre secteur d’activité, sur les synergies entre nos bureaux et ceux des cabinets membres de CMS, ainsi que sur l’expertise juridique et opérationnelle de nos avocats.

Nos domaines d’intervention

Que vous soyez opérateur hôtelier, fonds d’investissement, foncière, investisseur institutionnel, private equity, groupement familial, vous devez aujourd’hui vous adapter à un univers en rapide évolution. Vos problématiques relêvent du droit public, de la réglementation économique, de la fiscalité, du droit immobilier, du droit des affaires ou encore du droit social. Pour vous conseiller de manière concrète et dynamique, nos avocats mettent à votre disposition des expertises spécifiques :

• Négociation des contrats hôteliers (mandats de gestion, franchises, locations-gérances)
• Opérations d’externalisation (sale & lease-back et sale & management-back)
• Baux hôteliers 
• Fiscalité hôtelière
• Droit immobilier hôtelier 
• Règlementation hôtelière
• Joint ventures 
• Structuration de fonds
• Fusions et acquisitions
• Financements hôteliers

Notre approche

Pour vous garantir une expertise juridique et fiscale de premier rang, nos avocats spécialisés dans le secteur de l’hôtellerie et du tourisme peuvent s’appuyer sur une équipe pluridisciplinaire maîtrisant tous les domaines du droit. Ils entretiennent également, une collaboration étroite et régulière avec des économistes et des consultants spécialisés. Conscients des implications économiques et financières que peuvent avoir leurs recommandations, ils s’attachent à :

• prendre en compte votre stratégie et évaluer les enjeux économiques des opérations qu’ils conseillent ; 
• vous apporter une assistance efficace et constructive dans les différentes phases de l’élaboration de vos opérations et de leur négociation ; 
• vous conseiller dans une perspective dynamique et de long terme, tant au plan national qu’international.

Nos clients

Les organisations du secteur de l’hôtellerie et du tourisme sont extrêmement variées. Nous travaillons donc aussi bien avec des opérateurs hôteliers, de villages de vacances et resorts qu’avec des tours opérators, compagnies de transport passager ou de location de véhicule, des restaurants, organisations publiques ou para-publiques. Nous les soutenons toutes sur des missions nationales ou internationales, en équipes intégrées avec nos divers bureaux et ceux des cabinets membres de CMS.

Pour tous, nous garantissons le respect de la qualité de service et de la déontologie, en délivrant des recommandations fiables et adaptées à leurs objectifs.

Notre équipe

Chaque mission étant spécifique, nous créons des équipes ad hoc, composées de spécialistes en droit des affaires et de la concurrence, droit social et droit fiscal, ayant une excellente connaissance du secteur de l’hôtellerie et des loisirs. Elles sont coordonnées par un avocat associé dont la vocation est d’être votre interlocuteur unique, garant de la qualité du service, de la gestion des conflits d’intérêts et de la facturation.
Tous travaillent en étroite collaboration avec nos avocats experts basés en Europe de l’Ouest, Centrale ou de l’Est, Afrique, Moyen Orient et Asie.