|
La rémunération de la performance : Le cadre juridique - Rev. Personnel septmbre 2007
La négociation préélectorale, entre unanimité et majorité - Rev. Jur. Sociale 2007 n° 2
Responsabilité pénale de la personne morale pour accident du travail : vers la simplification ? -Commentaire de Cass. crim. 21 juin 2006 (Sollac) - Sem. Sociale Lamy n° 1281, 6 novembre 2006
Le droit pénal du travail à l'épreuve des discriminations - article in mélanges en l'honneur de B. Bouloc Dalloz Décembre 2006
L'impact de la généralisation de la responsabilité pénale des personnes morales sur le droit du travail - article à la RJS 11/06 p 843
La délégation de pouvoir en matière d'hygiène et de sécurité du travail : réflexions sur la condition d'autorité En collaboration avec Romain Zannou - Personnel juin 2006
Les frontières entre attributions des délégués du personnel et des délégués syndicaux d'entreprise : Commentaire de Cass. crim. 10 mai 2006 - Semaine Sociale Lamy octobre 2006
La généralisation de la responsabilité pénale des personnes morales par la loi du 9 mars 2004 - Gazette du Palais Juin 2006
L'emploi des seniors et la discrimination. Actes du colloque sur l'emploi des seniors - Université de Cergy-Pontoise. l'Harmattan 2006
L'égalité des rémunérations - Personnel mars/avril et mai 2006
Les procédures de signalement dans l'entreprise ; chronique d'une greffe, en collaboration - Revue R.J.S. février 2006 doctrine p.65
L'UES son avenir passe par la négociation - Semaine Sociale Lamy 2005 n° 1220
Le spectre du marchandage - Personnel septembre 2005
L'UES, l'établissement distinct et l'entreprise - Personnel avril 2005
La délégation de pouvoir, mode d'organisation de l'entreprise - Personnel février 2005
La part du droit dans la prévention des discriminations commises au sein de l'entreprise - Personnel janvier 2005
La rematérialisation de l'entreprise en droit social et la dématérialisation de l'entreprise - Actes du Colloque du 7 octobre 2004 organisé à l'Université de Cergy-Pontoise - L'Harmattan 2006
Prestation familiale : la condition de résidence en France des enfants d'étrangers. Rapport sous cass. Ass. Plénière 16 avril 2004 - Rev. Droit social n° 7/8-2004
Les responsabilités civiles liées à l'hygiène, à la sécurité et à l'environnement - Communication
au colloque organisé par l'Ordre des Avocats à la Cour d'Appel de Paris
et les Cahiers sociaux du Barreau de Paris le 6 mars 2003 (publication
des actes du colloque in CSBP n° spécial juillet 2003)
Sécurité au travail et intéressement - Commentaire de Cass. Soc. 24 septembre 2002 en cahiers juridiques de l'entreprise publique février 2003
Droit des élections professionnelles : une année d'évolutions jurisprudentielles - Chronique en collaboration avec F. Duquesne - Semaine sociale Lamy 17 février 2003
Responsabilité du salarié en matière de sécurité et prévention des risques professionnels - Etude au Rapport annuel de la Cour de Cassation année 2002 (publication 1er semestre 2003)
Le comité d'entreprise dans la loi de modernisation sociale : morceaux choisis -Gazette du Palais n° spécial octobre 2002
Le délit d'entrave et les droits collectifs de représentation des salariés à l'échelle européenne - Colloque de l'IES n° spécial Lamy Social, mars 2002
La délégation de pouvoir en droit du travail - Journées Michel Despax, - Le pouvoir du chef d'entreprise, Dalloz 2002
Les frontières de l'entreprise et les institutions représentatives du personnel- Droit social 2001
Droit pénal et droit Syndical, regard sur une collaboration fructueuse - Mélanges Verdier 2001
Marchandage, opération de fourniture de main d'oeuvre - Fascicule 3-20 Jurisclasseur Travail Traité 2001
Rapport sur la notion d'unité économique et sociale - RJS 2000
La place du droit pénal en droit du travail - Revue Sc. Crim, 1999 en collaboration avec E. Fortis, Professeur à l'Université Paris X, Nanterre
Les titulaires du pouvoir disciplinaire, note de jurisprudence Droit Social, 1998 Rapport français au colloque La responsabilité pénale dans l'entreprise ; vers un espace judiciaire européen unifié organisé à la Cour de Cassation le 13 décembre 1996 et publié à la Revue de Sciences Criminelle et de droit Pénal comparé, 1997
Les responsabilités assumées par le salarié : source d'indépendance ?
(étude sur l'incidence de la délégation de pouvoirs en droit du
travail). Communication au colloque organisé à l'Université de
Cergy-Pontoise les 26-27 octobre 1995 sur «la frontière du salariat»,
publiée conjointement par la Revue Trimestrielle des Barreaux et les
Editions Dalloz, 1996 Note de jurisprudence sous Tribunal Grande Instance de Paris, 3 novembre 1995, publiée à la Revue Droit Social, 1996
Gouvernement des entreprises et responsabilité pénales- Annales de la Faculté de Droit d'Amiens (CURAPP), en 1996 Note de jurisprudence sous Cass. Crim, 26 mai 1994, publiée à la Revue Droit Social, 1995
Droit pénal du travail : La nouvelle donne en matière de responsabilité - Revue Droit Social, 1994
Groupe de sociétés et contrat de travail - Groupes de Sociétés : responsabilités et contrats L.G.D.J., 1994
La responsabilité en droit pénal du travail : continuité et rupture -exposé lors d'une journée de formation E.N.M. - Revue de Science Criminelle, 1992
Chroniques de législation en matière de droit privé -
Revue Trimestrielle de Droit Civil de fin 1988 à fin 1995 (Commentaire
des nouveaux textes relatifs au droit civil, au droit pénal ainsi qu'au
droit professionnel et social)
Droit pénal du travail- double fascicule au Jurisclasseur travail - Traité, création 1981, dernière refonte en 2001 L'avocat salarié de l'entreprise libérale, Rev. Droit social 1988 p 612
Les inventions d'employés
- rapport français au XIXème congrès mondial de la Société
Internationale de Droit du Travail et de la Sécurité Sociale , Madrid,
20-23 septembre 1988
Entrave et discrimination - Revue le Droit Ouvrier, 1987
La faute inexcusable et ses applications jurisprudentielles - Gazette du Palais, 9-10 octobre 1987
La représentation du personnel et l'entreprise en difficulté - Revue Droit Social, 1986
Note de jurisprudence sous Cass. Civ. 2ème, 10 février 1982 publiée à la Semaine Juridique , 1983, II, 20 069
Pouvoir et responsabilité en droit pénal social - Revue Droit Social, 1975
La participation des travailleurs étrangers aux institutions représentatives des salariés en France », article en collaboration avec J.M. Verdier et M. Veron Revue Droit Social, 1973
La nature juridique de la section syndicale d'entreprise - Revue Droit Social, 1973
Mémento de droit du travail - en collaboration avec J-M. Verdier et M-A. Souriac 14ème édition juin 2007, Dalloz Manuel de droit du travail - en collaboration avec B. Gauriau et M. Miné octobre 2006, Dalloz "Sirey Université" 1ère édition Droit
pénal du travail - en collaboration avec E. Fortis : Prix de l'Académie
des Sciences Morales et Politiques 3ème édition octobre 2004, Litec.
4ème édition en préparation Thèse en Droit sur "la centralisation du pouvoir dans l'entreprise et le droit du travail", 1981
|