Legal 500 EMEA 2012 : Banque & Finance
Cabinet recommandé.
Legal 500 Paris 2012/2013 : Banque & Finance
Groupe 5 : CMS Bureau Francis Lefebvre rassemble des expertises sur les financements de projets et les financements d’acquisition avec Gérard Kling, Laurent Mion et Jérôme Sutour qui est un expert des fonds d’investissement. Grégory Benteux dirige l’activité de financements structurés et intervient notamment dans le cadre d’opérations de financement immobilier, de titrisation et de refinancement bancaire. Le cabinet assiste des entreprises et des banques. Il a conseillé Isagri dans le cadre du financement d’acquisition de France Agricole.
Legal 500 EMEA 2011 : Banque & Finance
Cabinet recommandé.
Legal 500 Paris 2011/2012 : Banque & Finance
Groupe 5 : CMS Bureau Francis Lefebvre affiche des expertises sur les financements de projets et d’acquisition avec Gérard Kling et Laurent Mion, quand Jérôme Sutour est un spécialiste des questions réglementaires et des produits financiers sophistiqués. Grégory Benteux, un avocat salué pour « son professionnalisme et sa réactivité », dirige l’activité de financements structurés. Le cabinet a assisté Auxifip sur le financement d’un projet de réseau haut débit piloté par le département des Hautes Pyrénées.
Chambers Europe 2012 : Marchés de capitaux - France
Depuis son arrivée chez CMS Bureau Francis Lefebvre, Marc-Etienne Sébire continue à avoir les faveurs du marché. Les clients voient en lui un praticien « orienté solutions, ayant le sens des affaires » et louent ses talents de rédacteur et de négociateur.
Legal 500 EMEA 2012 : Marchés de capitaux - France
Groupe 3 : Bien que relativement récente, cette activité de CMS Bureau Francis Lefebvre est « réactive, efficace et sa collaboration agréable » ; elle « compte d’ores et déjà parmi les rares cabinets d’avocats d’affaires qui font référence pour les émissions obligataires ». Elle s’est adjointe de nouvelles compétences en 2011 en constituant une petite équipe, dirigée par Marc-Etienne Sébire, transfuge de Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I. Marc-Etienne Sébire est très apprécié des banques, qui saluent « son souci de la clientèle et sa fiabilité en termes de savoir-faire ». Grégory Benteux est responsable de l’activité Financements et dettes structurés.
Legal 500 Paris 2012/2013 : Marchés de capitaux - France
Groupe 3 : L’équipe de CMS Bureau Francis Lefebvre s’inscrit « parmi les conseils de référence pour les dossiers sur les marchés obligataires ». Le groupe est « rapide, efficace et agréable » et s’est renforcé en accueillant une équipe emmenée par Marc-Etienne Sébire en provenance de Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I.. Ce dernier est fortement recommandé par les banques pour « sa forte attention portée au client et ses compétences ». Grégory Benteux est en charge de l’activité de dettes et de financements structurés. HSBC France, Natixis et BPCE font appel au cabinet.
Legal 500 Paris 2011/2012 : Marchés de capitaux - France
Groupe 5 : Chez CMS Bureau Francis Lefebvre, Marc-Etienne Sébire, qui a quitté Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I. pour rejoindre le cabinet en 2011, a pris la tête de l’activité de marchés de capitaux du cabinet qui couvre les marchés de dettes et d’actions ainsi que les titrisations et les financements structurés. Grégory Benteux est à la tête de l’équipe spécialisée en dette et financements structurés. Le cabinet a conseillé des dirigeants sur plusieurs émissions d’obligations sécurisées dans le cadre du programme EMTN de CM-CIC.
Legal 500 EMEA 2011 : Marchés de capitaux – France
Cabinet recommandé.
Classement de CMS Bureau Francis Lefebvre en tant que cabinet conseil en titrisation (Magazine Droit des Affaires – Mars 2011 – opérations bouclées en 2010) :
Legal 500 EMEA 2012 : Droit européen, concurrence et distribution - France
Groupe 5 : La pratique [en droit européen et de la concurrence] de CMS Bureau Francis Lefebvre est reconnue pour être très efficace. Elle comprend 13 avocats et est dirigée par Bernard Geneste, Olivier Benoit, Nathalie Pétrignet définie comme « brillante, rapide et concise », et le « très compétent et créatif » Denis Redon. Le cabinet conseille de nombreux dossiers en droit de la concurrence et en contrôle des concentrations. Il a notamment représenté Nadia Signalisation en matière de cartel.
Legal 500 Paris 2012/2013 : Droit européen, concurrence et distribution - France
Groupe 5 : L’équipe d’une quinzaine avocats de CMS Bureau Francis Lefebvre est « très réactive ». Elle est dirigée par Bernard Geneste, Olivier Benoit, « l’efficace et brillant » Nathalie Pétrignet et « le compétent et créatif » Denis Redon. Le cabinet gère des dossiers contentieux et de concentration. Il a représenté Nadia Signalisation dans une affaire d’entente dans le secteur des panneaux de signalisation.
GCR 2012 : Droit de la concurrence - France
L’équipe de CMS Bureau Francis Lefebvre constate une progression des dossiers liés au contrôle des concentrations, sur lesquels se cristallise l’activité des quatre associés. Olivier Benoit dirige la pratique, en étroite collaboration avec Bernard Geneste, Denis Redon et Nathalie Pétrignet. Ils sont entourés de neuf avocats. Denis Redon a conseillé le spécialiste de la décoration intérieure Windhurst dans le cadre de la prise de contrôle du Groupe Parisot et dans son rapprochement avec le leader de la production de cloisons Dagard, opération qui a été avalisée en août. Le cabinet a également représenté Media-Saturn dans la cession de 34 magasins d’électronique grand public à HTM/Boulanger.
CMS Bureau Francis Lefebvre demeure très actif sur les questions liées au comportement concurrentiel, avec deux gros dossiers en cours cette année. Le cabinet a défendu avec brio la société d’exploitation sidérurgique KDI devant la Cour d’Appel de Paris ― Denis Redon parvenant à réduire de 169 M€ à 23 M€ le montant de l’amende infligée à KDI. Le cabinet conseille également le Ministère des Transports sur l’amélioration de la compétitivité du transport routier de marchandises, et Nathalie Pétrignet travaille avec les pouvoirs publics et les représentants sectoriels sur les questions de concurrence et de pratiques commerciales. En droit de la concurrence, Johnson & Johnson, Lexmark et Unilever font partie des clients récurrents du cabinet.
Legal 500 EMEA 2011 : Droit européen, concurrence et distribution – France
Groupe 4 : Bernard Geneste, Olivier Benoit, Nathalie Pétrignet et Denis Redon, de CMS Bureau Francis Lefebvre, disposent d'une solide expertise dans les secteurs réglementés et traitent d’affaires importantes concernant le droit de la concurrence et les ententes. L’équipe a obtenu une diminution significative de l’amende infligée à KDI dans la très médiatique affaire du cartel de l’acier. Les 13 avocats de l’équipe se sont également occupés d’affaires liées au contrôle des concentrations. On compte parmi leurs clients Sony Computer et Johnson & Johnson.
Legal 500 Paris 2011/2012 : Droit européen, concurrence et distribution - France
Groupe 4 : Bernard Geneste, Olivier Benoit, Nathalie Pétrignet et Denis Redon de CMS Bureau Francis Lefebvre gèrent des dossiers contentieux et de cartel de premier plan. Le cabinet est doté d’un fort savoir-faire dans les secteurs réglementés. Il a obtenu une réduction substantielle de l’amende infligée à KDI dans l’affaire emblématique du cartel de l’acier. L’équipe d’une douzaine d’avocats intervient également dans des dossiers de concentration. Sony Computer et Johnson & Johnson font partie du portefeuille de clientèle.
Legal 500 EMEA 2012 : Fusions et acquisitions - France
Groupe 4 : CMS Bureau Francis Lefebvre fait preuve de « pragmatisme » et de « souplesse » sur ces opérations. Le cabinet traite un nombre élevé de transactions mid-cap et intervient dans des opérations transfrontalières via le réseau CMS. L’équipe a assisté Media Saturn pour la cession de 34 magasins à HTM. Philippe Rosenpick est à la tête de cette équipe de 35 avocats, au sein de laquelle Jacques Isnard joue un rôle central.
Legal 500 Paris 2012/2013 : Fusions et acquisitions - France
Groupe 4 : L’équipe de CMS Bureau Francis Lefebvre fait preuve de « pragmatisme » et de « flexibilité » dans les dossiers. Elle intervient dans de nombreuses opérations de taille moyenne et peut se déployer facilement sur des dossiers transnationaux grâce au réseau CMS. L’équipe regroupe une trentaine d’avocats évoluant sous la direction de Philippe Rosenpick, quand Jacques Isnard joue également un rôle de premier plan. Le cabinet a assisté Media Saturn sur la cession de 34 enseignes à HTM.
IFLR 1000 2012 : Fusions et acquisitions – France
Groupe 5 : CMS Bureau Francis Lefebvre « a accompagné quelques opérations de fusions-acquisitions » selon un observateur, tandis qu’un autre met en avant les « opération smid cap » finalisées par le cabinet. Dans le secteur de l’énergie, une équipe a conseillé BKW-Forces Motrices de Berne dans le cadre de l’opération d’acquisition des quatre centrales hydroélectriques d’Allevard détenues par Ascométal.
Autre mission majeure, l’équipe a agi pour le compte de Media-Saturn Holding s’agissant de la cession de ses 34 magasins à HTM/Boulanger en France. Dans le domaine des soins et des services aux aînés, le cabinet a également conseillé DomusVi et GDP Vendôme sur leur rapprochement via la création de DVD Participations, qui exploite des structures d’accueil pour personnes âgées.
Legal 500 EMEA 2011 : Fusions et acquisitions – France
Groupe 4 : Grâce à une équipe importante de 35 avocats, CMS Bureau Francis Lefebvre occupe une place de leader sur le marché intermédiaire et s’est également montré particulièrement compétent pour mener des transactions transnationales. L’équipe de Philippe Rosenpick, au sein de laquelle Jacques Isnard joue également un rôle central, conseille des groupes français et étrangers dans le cadre de transactions et de projets de restructuration. Le cabinet a récemment participé à l’une des premières opérations ayant donné lieu à l’application de la nouvelle directive européenne sur les fusions-acquisitions dans le secteur bancaire en accompagnant Sygma Banque dans l’opération de fusion avec la banque Cetelem.
Legal 500 Paris 2011/2012 : Fusions et acquisitions - France
Groupe 4 : Fort d’un effectif d’une trentaine d’avocats, CMS Bureau Francis Lefebvre est un acteur incontournable pour les opérations de taille moyenne et un cabinet doté de solides compétences pour le traitement des projets transnationaux. Animée par Philippe Rosenpick, l’équipe, qui compte également dans ses rangs Jacques Isnard, assiste des groupes français et étrangers dans le cadre d’opérations d’acquisition et de restructuration. Le cabinet est récemment intervenu sur l’une des premières transactions régies par la nouvelle directive européenne sur le secteur bancaire à travers son conseil à Sygma Banque dans le cadre de sa fusion avec Cetelem Bank.
« Cabinet leader en fusions et acquisitions en 2011 pour les opérations inférieures à €100 M » - (5 robes) – Classement Option Droit et Affaires 2011, numéro spécial M&A (période de septembre 2010 à septembre 2011)
« Cabinet incontournable en M&A – opérations entre 75 et 500 M€ en 2011 » - Classement Décideurs Stratégie Finance Droit 2011, numéro spécial M&A
Distinctions aux Trophées du Droit (Leaders League) :
- Trophée d’argent en 2011 en tant que meilleure équipe « Fusions et Acquisitions : Deal inférieur à €1 milliard »
- Trophée d’argent en 2011 en tant que meilleure équipe « LBO upper and large »
- Trophée d’or en 2008 en tant que meilleure équipe « Fusions et Acquisitions : Deal inférieur à €1 milliard »
Classement de CMS Bureau Francis Lefebvre en M&A (Mergermarket, Bloomberg et Thomson Reuters) - 2011 :
- N° 1 en volume d’opérations M&A en Europe avec 229 opérations
o Thomson Reuters League Table of Legal Advisors – année 2011
- N° 2 en volume d’opérations M&A en France avec 46 opérations
o Thomson Reuters League Table of Legal Advisors – année 2011
- N° 1 en volume d’opérations M&A en Europe avec 250 opérations
o Bloomberg M&A Legal Advisory League Tables – année 2011
- N° 5 en volume d’opérations M&A en France avec 39 opérations
o Bloomberg M&A Legal Advisory League Tables – année 2011
Legal 500 EMEA 2010 : Résolution des litiges – contentieux commercial - France
Cabinet recommandé.
« Cabinet reconnu en contentieux post acquisition - 2011 ».
Classement Option Droit et Affaires 2011, numéro spécial contentieux
« Cabinet reconnu en contentieux boursier et financier - 2011 ».
Classement Option Droit et Affaires 2011, numéro spécial contentieux
« Cabinet reconnu en arbitrage international - 2011 ».
Classement Option Droit et Affaires 2011, numéro spécial contentieux.
Chambers Europe 2012 : Droit social - France
Groupe 1 : La pratique de droit social de ce cabinet international d'envergure demeure à la pointe du marché. Son équipe, dont les domaines d’expertise sont vastes, est à même de traiter les dossiers les plus complexes en matière de droit du travail ; dynamisé par sa logique de réseau, le cabinet fait preuve d’une habileté impressionnante sur les transactions transfrontalières. Le groupe est surtout intervenu récemment sur des opérations de restructuration ainsi que sur plusieurs dossiers de contentieux. Dernièrement, il a conseillé le Groupe PPR sur un certain nombre de litiges, et a mis en place un plan de rémunération pour le compte d’Auchan.
« Fiable et efficace. Instaure d’excellentes relations avec les clients et offre un excellent rapport qualité-prix. » « Je suis extrêmement satisfait de l’équipe. La meilleure, à mon avis ! ».
Nicolas de Sevin possède une expertise à l’étendue impressionnante dans sa pratique, qui couvre les restructurations nationales et internationales, les dispositifs d’alerte professionnelle, la discrimination ainsi que la rémunération et les avantages sociaux. Parmi ses clients figurent Hermès, BIC et 3M. Jean-Claude Anisten est apprécié des clients, qui le jugent « très zélé » et à l’origine de « conseils pratiques toujours très clairs et compréhensibles ». Pierre-Jean Sinibaldi est réputé pour son « expertise de haut niveau » ainsi que pour sa capacité à « analyser les nouvelles lois, cerner les problématiques des clients et les conseiller avec patience et respect. »
Legal 500 EMEA 2012 : Droit social – France
Groupe 1 : CMS Bureau Francis Lefebvre conseille nombre d’entreprises du CAC 40 sur un large éventail de dossiers. Le cabinet, qui compte 13 associés, a notamment assisté La Poste dans le cadre de son changement de statut et conseillé récemment PPR et Auchan sur des plans de rémunération et d’intéressement aux bénéfices.
Nicolas de Sevin, Jean-Claude Anisten et Laurent Marquet de Vasselot sont des intervenants clés, au même titre que Pierre-Jean Sinibaldi, « avocat pragmatique rompu aux dossiers de contentieux avec l’Urssaf », Ghislain Beaure d’Augères, Nicolas Callies et Thierry Romand.
Legal 500 Paris 2012/2013 : Droit social - France
Groupe 1 : CMS Bureau Francis Lefebvre est le conseil de nombreuses entreprises du CAC 40 sur un ensemble de problématiques. Le cabinet a notamment assisté La Poste dans le cadre de son changement de statut, ainsi que PPR et Auchan sur des questions de rémunération. L’équipe compte une douzaine d’associés parmi lesquels Nicolas de Sevin, Jean-Claude Anisten, Laurent Marquet de Vasselot, Pierre-Jean Sinibaldi, ‘un avocat pragmatique doté d’une large expérience pour le traitement des dossiers Urssaf’, Ghislain Beaure d’Augères, Nicolas Callies et Thierry Romand.
Chambers Europe 2011 : Droit social – France
Groupe 1 : Ce cabinet français extrêmement réputé dispose de l’un des meilleurs départements spécialisés en droit du travail du pays. Grâce à sa taille et à la diversité des spécialisations des avocats qui la composent, l’équipe est à même de traiter certains des dossiers les plus complexes dans le domaine. La majeure partie de l’activité récente du groupe a porté sur des opérations de restructuration et de réorganisation et sur des contentieux de grande envergure. Parmi les clients du département figurent France Télécom, La Poste et le Ministère français de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer.
Nicolas de Sevin est un praticien de premier plan apprécié pour sa pratique étendue en droit du travail qui recouvre les restructurations, les licenciements économiques et les conflits collectifs et individuels du travail.
Jean-Claude Anisten jouit d’une grande estime parmi ses confrères et a récemment été très actif dans des dossiers de restructuration pour des clients nationaux et internationaux leaders dans leur secteur. Pierre-Jean Sinibaldi concentre son activité sur les relations de travail et impressionne ses clients par ses « conseils parfaitement adaptés aux besoins des entreprises ».
Legal 500 EMEA 2011 : Droit social – France
Groupe 1 : Avec ses 60 avocats, dont 12 associés, CMS Bureau Francis Lefebvre dispose de l’une des plus grandes équipes du secteur. Parmi ses membres éminents, on peut citer Nicolas de Sevin, Jean-Claude Anisten, Laurent Marquet de Vasselot et Pierre-Jean Sinibaldi, tandis que Ghislain Beaure d’Augères, Nicolas Callies et Thierry Romand sont de jeunes associés prometteurs de ce cabinet « extrêmement réactif ». Le département conseille un nombre important de sociétés cotées et de multinationales et intervient dans des projets de restructuration d’envergure et d’importants dossiers contentieux liés aux questions de discrimination. Le cabinet a récemment gagné une affaire pour la Poste, le plus important employeur français, concernant le statut des travailleurs temporaires.
Legal 500 Paris 2011/2012 : Droit social – France
Groupe 1 : Avec une soixantaine d’avocats dont une douzaine d’associés, CMS Bureau Francis Lefebvre possède une des plus larges équipes du marché. Nicolas de Sevin, Jean-Claude Anisten, Laurent Marquet de Vasselot et Pierre-Jean Sinibaldi comptent parmi les principaux intervenants, quand Ghislain Beaure d’Augères, Nicolas Callies et Thierry Romand sont des figures montantes. L’équipe, qui se montre ‘extrêmement réactive’, accompagne de nombreuses entreprises internationales et cotées en bourse dans le cadre d’opérations de restructuration de grande envergure et également dans des contentieux en discrimination. Le cabinet a remporté une victoire stratégique pour le premier employeur du pays, La Poste, concernant le statut du personnel contractuel.
« Parmi les 5 cabinets leaders en plan sociaux et contentieux collectifs en 2010 et en 2011 » - (5 robes) – Classement Option Droit et Affaires 2011, numéro spécial restructuring (2010 et 2011).
« CMS Bureau Francis Lefebvre (…) compte 12 associés en la matière, assistés de 48 collaborateurs. Un des clients décrit en détail ses relations historiques avec l'équipe : « Les recommandations sont pragmatiques, ils se sentent concernés par la problématique de la société et recherchent avec nous les solutions. Leur "plus" par rapport à leurs concurrents ? Le conseil pratique, l'écoute et la volonté de bien connaître le client et le suivre. On a l'impression qu'ils connaissent parfaitement notre environnement, nos contraintes, la politique de notre direction générale... c'est plaisant.» Feedback client- Option Droit et Affaires 2011, numéro spécial restructuring.
Distinctions aux trophées du droit (Leaders League) :
- Trophée d’argent en 2011, 2009 et 2007 en tant que « meilleur cabinet en droit social ».
Chambers Europe 2012 : Energie et ressources naturelles - France
Groupe 3 : Cette équipe pluridisciplinaire dispense des services de conseil, de contentieux et de fiscalité aux acteurs du secteur énergétique (électricité, pétrole et gaz, mines). Dernièrement, elle a conseillé BKW-Forces Motrices de Berne sur un projet de centrales hydroélectriques et de fermes éoliennes en France, d’un montant de 170 millions d’euros. Elle a également réglé un contentieux sur le marché de l’électricité pour la Commission de régulation de l’énergie devant la Cour d’Appel de Paris.
« Systématiquement au fait des dernières législations et évolutions sectorielles. »
Ancien directeur juridique d’EDF, Christophe Barthélemy, responsable de la pratique, conseille les sociétés présentes dans le secteur de l’énergie et les organismes publics, et intervient régulièrement sur des dossiers de régulation. Les clients apprécient « son extrême fiabilité et la précision de ses analyses, qui ne laissent rien au hasard. »
Legal 500 EMEA 2012 : Financement de projets et énergie/Energie - France
Groupe 2 : CMS Bureau Francis Lefebvre conseille sur des dossiers se rapportant aux énergies renouvelables ainsi qu’au pétrole et au gaz en France et en Afrique francophone. Expert de la régulation du secteur de l’énergie, Christophe Barthélemy a une experience reconnue en dans le développement de parcs éoliens. Jean-Jacques Lecat, « expert dans le secteur du pétrole et du gaz », est spécialiste des projets internationaux. Gérard Kling, Laurent Mion et François Tenailleau sont recommandés pour les projets en France.
Legal 500 Paris 2012/2013 : Financement de projets et énergie/Energie - France
Groupe 2 : CMS Bureau Francis Lefebvre est actif dans les secteurs des hydrocarbures et des énergies renouvelables en France et en Afrique. Christophe Barthélemy est doté d’une forte connaissance de la réglementation dans le milieu énergétique. Jean-Jacques Lecat, un « expert du secteur du pétrole et du gaz » et des projets internationaux, est également incontournable dans l’équipe. Il a ainsi représenté Newmont sur le projet Nimba d’extraction de minerais de fer en Guinée. Gérard Kling, Laurent Mion et François Tenailleau interviennent sur la conduite de projets en France
Legal 500 EMEA 2011 : Financement de projets et énergie/Énergie – France
Groupe 2 : Les 15 avocats de l’équipe de CMS Bureau Francis Lefebvre participent à des projets dans les domaines des énergies solaire et éolienne, de la biomasse, de l’électricité, du pétrole et du gaz. Christophe Barthélemy, expert en matière règlementaire et spécialiste du secteur de l’énergie, conseille Solarneo sur l’évolution des prix ainsi que la RATP, exploitant de transports urbains, sur le troisième paquet énergie. Jean-Jacques Lecat a une grande expérience de conseil dans le secteur du pétrole et du gaz ainsi qu’en matière de projets d’infrastructure sur les marchés émergents. Il a assisté SMFG dans le cadre d’un projet de concession minière en Guinée. Laurent Mion et Gérard Kling, tous deux spécialistes financiers, se joignent à François Tenailleau, expert en droit public, pour apporter leur conseil sur des projets de PPP en France.
Legal 500 Paris 2011/2012 : Financement de projets et énergie – Energie
Groupe 2 : L’équipe d’une quinzaine d’avocats de CMS Bureau Francis Lefebvre intervient dans des dossiers de financement de projets, de photovoltaïque, d’éolien, de biomasse, d’électricité et d’hydrocarbures. Expert de la réglementation, Christophe Barthélemy est doté d’un fort savoir-faire dans le secteur de l’énergie. Il a ainsi assisté Solarneo dans le cadre de la révision des tarifs énergétiques et conseille aussi la RATP. Jean-Jacques Lecat affiche une large expérience dans le domaine des hydrocarbures et des projets d’infrastructure dans les marchés émergents. Il a conseillé SMFG dans le cadre d’un projet de concession d’une mine de fer en Guinée. Les experts en financement Laurent Mion et Gérard Kling travaillent en collaboration avec le publiciste François Tenailleau dans le cadre de projets de PPP en France.
Legal 500 Paris 2012/2013 : Environnement - France
Groupe 3 : CMS Bureau Francis Lefebvre intervient en conseil et contentieux sur les questions d’installations classées, de remise en état de sites industriels, de bail vert et de droit des déchets et de l’eau. L’activité du cabinet est dirigée par Jean-Luc Tixier, un expert reconnu en droit de l’immobilier. Le cabinet offre également de fortes expertises en fiscalité écologique et notamment en matière de TGAP avec Denis Redon qui a soulevé avec succès une question prioritaire de constitutionnalité concernant la TGAP sur les déchets ménagers. RFF, le Ministère de l’écologie, Heineken Entreprise et la Société des centres commerciaux sont des clients réguliers.
Legal 500 EMEA 2012 : Tourisme immobilier – Maroc
Groupe 3 : CMS Bureau Francis Lefebvre est spécialisé dans le conseil sur les aspects fiscaux des transactions immobilières et des projets touristiques.
Legal 500 EMEA 2011 : Tourisme immobilier – Maroc
Groupe 2 : CMS Bureau Francis Lefebvre exerce principalement des activités de conseil sur les questions fiscales relatives au secteur du tourisme, mais a récemment assisté Pestana – le plus grand groupe portugais du secteur du tourisme et des loisirs – dans le cadre de la gestion d’un projet immobilier en temps partagé à Casablanca.
Legal 500 EMEA 2010 : Tourisme immobilier – Maroc
Groupe 2 : Le cabinet CMS Bureau Francis Lefebvre « est très actif en ce qui concerne les aspects fiscaux des activités touristiques », et apporte notamment ses services à des investisseurs étrangers dans le secteur immobilier.
Chambers Europe 2012 : Projets/Projets internationaux - France
Groupe 3 : Ce cabinet est très actif sur les marchés émergents, en particulier en Afrique francophone où son équipe a acquis une riche expérience. Parmi ses clients figurent nombre de promoteurs et de spécialistes de projets d’infrastructures. L’équipe, composée de deux associés, cible le secteur de l’énergie et est spécialisée dans le financement des projets à base d'énergies renouvelables. Elle a récemment conseillé RWE Dea sur la restructuration et la renégociation de contrats d’exploration et de production gazière concernant des gisements situés à Reggane Nord, en Algérie.
« L’équipe cerne parfaitement les souhaits des clients et fait preuve d’initiative. Les avocats sont extrêmement proactifs. » « Parfaite connaissance du marché et des institutions, et consacre le temps nécessaire à un dossier. »
Contact clé du cabinet, Jean-Jacques Lecat met son expérience étendue acquise à l’international au service de divers projets énergétiques et d’infrastructure à travers le monde, notamment en Afrique et en Asie.
Chambers Global 2012 : Projets/Projets internationaux - France
Groupe 3 : Contact clé du cabinet, Jean-Jacques Lecat met son expérience étendue acquise à l’international au service de divers projets énergétiques et d’infrastructure à travers le monde, notamment en Afrique et en Asie. Ses collaborateurs très compétents ont récemment conseillé le Mali et le Sénégal sur l'harmonisation des procédures de passation de marchés.
Legal 500 EMEA 2012 : Financement de projet - France
Cabinet recommandé.
Legal 500 Paris 2012/2013 : Financement de projets - France
Groupe 3 : CMS Bureau Francis Lefebvre est actif dans les secteurs des hydrocarbures et des énergies renouvelables en France et en Afrique. Christophe Barthélemy est doté d’une forte connaissance de la réglementation dans le milieu énergétique. Jean-Jacques Lecat, un
« expert du secteur du pétrole et du ga » et des projets internationaux, est également incontournable dans l’équipe. Il a ainsi représenté Newmont sur le projet Nimba d’extraction de minerais de fer en Guinée. Gérard Kling, Laurent Mion et François Tenailleau interviennent sur la conduite de projets en France
Chambers Europe 2011 : Projets/Projets internationaux - France
Groupe 3 : L’équipe conséquente en charge de ce secteur au sein de ce cabinet multidisciplinaire est particulièrement renommée pour ses conseils en matière fiscale dans le cadre de projets en Afrique du Nord et sub-saharienne. Ses clients sont principalement des promoteurs et parfois des organismes gouvernementaux, mais elle ne représente généralement pas de bailleurs de fonds. L’activité récente du groupe a porté en grande partie sur des dossiers dans les secteurs pétrolier et gazier, en particulier pour des clients allemands. L’associé Jean-Jacques Lecat dispose d’une expérience significative en matière de projets énergétiques et d’infrastructure en Afrique, Asie et Europe centrale et orientale et est le premier point de contact du groupe.
Chambers Global 2011 : Projets/Projets internationaux - France
Groupe 3: Contact clé du cabinet, Jean-Jacques Lecat est le pilier de l’équipe, fort de sa grande expérience en matière d’infrastructures internationales et de transactions pétrolières et gazières en Afrique, en Asie et en Europe Centrale et Orientale. L’équipe a récemment conseillé et représenté SMFG dans le cadre d’un projet de concession de mine de fer en Guinée.
Legal 500 Paris 2011/2012 : Financement de projets/Projets – France
Groupe 3 : L’équipe d’une quinzaine d’avocats de CMS Bureau Francis Lefebvre intervient dans des dossiers de financement de projets, de photovoltaïque, d’éolien, de biomasse, d’électricité et d’hydrocarbures. Expert de la réglementation, Christophe Barthélemy est doté d’un fort savoir-faire dans le secteur de l’énergie. Il a ainsi assisté Solarneo dans le cadre de la révision des tarifs énergétiques et conseille aussi la RATP. Jean-Jacques Lecat affiche une large expérience dans le domaine des hydrocarbures et des projets d’infrastructure dans les marchés émergents. Il a conseillé SMFG dans le cadre d’un projet de concession d’une mine de fer en Guinée. Les experts en financement Laurent Mion et Gérard Kling travaillent en collaboration avec le publiciste François Tenailleau dans le cadre de projets de PPP en France.
Legal 500 EMEA 2012 : Propriété intellectuelle - France
Cabinet recommandé.
Legal 500 Paris 2012/2013 : Propriété intellectuelle/Cabinets généralistes - France
Groupe 4 : Dirigée par Antoine Gendreau et la nouvelle promue Anne-Laure Villedieu, l’équipe de CMS Bureau Francis Lefebvre assiste une base de clientèle importante. Le groupe d’une dizaine d’avocats intervient dans des litiges de droit des marques et de droits d’auteur. Le cabinet a représenté le Bureau Commun Automobile dans un contentieux de marque et de nom de domaine l’opposant à British Car Automobile.
Legal 500 EMEA 2011 : Propriété intellectuelle - France
Cabinet recommandé.
Legal 500 Paris 2011/2012 : Propriété intellectuelle/Cabinets généralistes
Groupe 4 : L’équipe de sept avocats de CMS Bureau Francis Lefebvre, dirigée par Antoine Gendreau, est composée d’avocats « professionnels, réactifs et pragmatiques ». L’équipe est active en conseil en droit des marques, dessins et modèles. Elle développe en parallèle son activité contentieuse. Elle a ainsi représenté Fossil dans un contentieux en contrefaçon de modèle de montre.
« Cabinet reconnu en droit des marques, dessins et modèles - 2011 » avec 3 étoiles. Antoine Gendreau en tant qu’associé de référence. – Classement Option Droit et Affaires 2011, numéro spécial propriété intellectuelle et industrielle.
Chambers Europe 2012: Produits pharmaceutiques/Sciences de la vie – France
Groupe 3 : Cette pratique spécialisée en sciences de la vie, qui jouit d’une forte visibilité, conserve son solide positionnement sur le marché, essentiellement en raison de son expertise réglementaire. Elle intervient pour des clients de premier plan, dont GlaxoSmithKline, Bristol-Myers Squibb et Eli Lilly. À son initiative, le Conseil d’État a annulé certaines dispositions concernant le taux de remboursement de plusieurs médicaments ; l’équipe a également conseillé Takeda pour l’acquisition du laboratoire suisse Nycomed, soit une transaction de 9,6 Md €.
Associé de premier plan, Bernard Geneste possède une expérience significative dans diverses disciplines relevant des sciences de la vie et de la santé, doublée de solides connaissances dans le domaine réglementaire. « L’excellence de sa technique et ses aptitudes pour les questions administratives » font de lui « un avocat impressionnant ».
Legal 500 EMEA 2012 : Santé et Sciences de la vie – France
Groupe 2 : CMS Bureau Francis Lefebvre affiche de solides expertises dans le domaine réglementaire et sur les points de fiscalité. Bernard Geneste et Jean de la Hosseraye sont des intervenants clés de cette pratique, qui n‘hésite pas à déposer des recours devant le Conseil d’État pour des litiges techniques, et a récemment obtenu le remboursement d’une taxe acquittée par les laboratoires pharmaceutiques Bristol-Myers Squibb et GlaxoSmithKline. L’équipe est également régulièrement consultée par les autorités de santé publique.
Legal 500 Paris 2012/2013 : Santé et sciences de la vie - France
Groupe 2 : CMS Bureau Francis Lefebvre affiche de solides expertises dans le domaine réglementaire et sur les points de fiscalité. Bernard Geneste et Jean de la Hosseraye sont des intervenants clés de cette pratique, qui n‘hésite pas à déposer des recours devant le Conseil d’État pour des litiges techniques, et a récemment obtenu le remboursement d’une taxe acquittée par les laboratoires pharmaceutiques Bristol-Myers Squibb et GlaxoSmithKline. L’équipe est également régulièrement consultée par les autorités de santé publique.
Pratical Law Company 2012 : Sciences de la vie
Bernard Geneste est recommandé
Chambers Europe 2011: Produits pharmaceutiques/Sciences de la vie – France
Groupe 3 : L’équipe spécialisée en Sciences de la vie reste réputée en premier lieu pour son expertise réglementaire. Elle offre également des prestations de conseil dans des domaines tels que le droit de la concurrence, le droit public communautaire, la fiscalité, la responsabilité du fait des produits et les fusions-acquisitions.
L’associé Bernard Geneste, largement reconnu, a une pratique étendue recouvrant principalement les questions réglementaires mais aussi fiscales et de concurrence. Il consacre une partie importante de son activité à l’industrie pharmaceutique. Dans ce cadre, il assiste des entreprises pharmaceutiques, des fournisseurs de matériels médicaux et des administrations en matière contentieuse et de conseil.
Legal 500 EMEA 2011 : Santé et Sciences de la vie – France
Groupe 2 : L’équipe de CMS Bureau Francis Lefebvre, reconnue pour être « facilement joignable » et « réactive », dispose « d’excellentes connaissances en matière commerciale ». La réputation du cabinet repose sur son expertise règlementaire, grâce aux compétences de Bernard Geneste en matière fiscale. Jean de la Hosseraye est également extrêmement actif dans le domaine de la responsabilité du fait des produits. L’équipe conseille les plus importantes sociétés pharmaceutiques et de dispositifs médicaux. Elle a remporté une affaire contre la Sécurité sociale, pour Bristol-Meyers-Squibb et GlaxoSmithKline, concernant le remboursement de cotisations déjà versées.
Legal 500 Paris 2011/2012: Santé et sciences de la vie
Groupe 2 : L’équipe de CMS Bureau Francis Lefebvre est « facile d’approche », « réactive » et témoigne d’une « excellente connaissance du secteur ». Le cabinet est réputé pour son expertise réglementaire avec Bernard Geneste ainsi que ses compétences fiscales. Jean de la Hosseraye traite des dossiers de responsabilité des produits. L’équipe est le conseil de grands laboratoires pharmaceutiques et de fabricants de dispositifs médicaux. Elle a remporté une victoire majeure pour le compte de Bristol-Meyers-Squibb et GlaxoSmithKline dans une affaire les opposant à l’organisme de la sécurité sociale et portant sur le remboursement de certaines taxes perçues.
Distinctions aux trophées du Droit (Leaders League) :
- Trophée du droit « Equipe montante 2011 dans la catégorie santé pharmacie » pour l’excellence des opérations réalisées au cours de l’an passé.
Chambers Europe 2012 : Corporate/M&A - Private Equity mid-cap - France
Groupe 2 : Ce cabinet est particulièrement actif sur le mid-market dernièrement, dispensant des conseils sur des opérations de LBO primaires et secondaires en dépit de conditions financières difficiles. Son équipe de private equity travaille avec des fonds d'investissement et des actionnaires familiaux, s’appuyant sur les pratiques respectées du cabinet dans les disciplines fiscales et sociales. Récemment, elle a conseillé les actionnaires familiaux pour la reprise de Saverglass.
Philippe Rosenpick, qui dirige la pratique Private Equity du cabinet, possède une expérience significative des marchés de capitaux et des fusions-acquisitions publiques, mais aussi des transactions privées.
L’approche « dynamique et professionnelle » de Jean-Robert Bousquet est largement saluée.
Legal 500 EMEA 2012 : Private equity
Cabinet recommandé.
Legal 500 Paris 2012/2013 : Private equity
Groupe 3 : L’équipe de CMS Bureau Francis Lefebvre comprend Philippe Rosenpick, Isabelle Buffard-Bastide, Jean-Robert Bousquet et Christophe Blondeau, un avocat « disponible et expérimenté ». Le cabinet intervient fréquemment aux côtés des sociétés et du pôle dirigeant. Il a ainsi assisté les managers dans le cadre du LBO mené sur Courtepaille par Fondations Capital. L’équipe développe en parallèle son positionnement auprès des fonds et a assisté 21 Centrale Partners sur la cession de Nord Est Ileos à Oaktree.
Chambers Europe 2011 : Corporate/M&A - Private Equity mid-cap - France
Groupe 2 : Ce cabinet de premier plan dispose d’une expertise significative en matière commerciale qui lui permet de prendre en charge de nombreux dossiers de capital-investissement. Ces derniers temps, l’équipe a travaillé sur de nombreuses opérations de financement ainsi que sur des fusions-acquisitions et LBO. Elle a récemment mené à bien une importante mission de conseil de Vivalto dans le cadre de la levée de fonds, avec Crédit Agricole Private Equity et ING Parcom, puis de l’acquisition de la quasi-totalité des actions des Cliniques Privées Associées.
Selon les commentateurs, « l’équipe est capable d’identifier toutes les questions soulevées par un accord et consacre le temps nécessaire à votre dossier pour s’assurer que vous prendrez la bonne décision ».
Philippe Rosenpick assiste fréquemment des fonds d’investissement de grande envergure et conserve une activité très soutenue dans le domaine des LBO. Jeune associé prometteur : Jean-Robert Bousquet, qui vient d’être promu associé, impressionne ses clients par le « soutien inégalé » qu’il leur apporte lors du suivi de transactions. Il a récemment conseillé les dirigeants de Cegos en relation avec le LMBO secondaire du Groupe Cegos auquel a pris part Axa Private Equity.
Legal 500 EMEA 2011 : Private equity
Cabinet recommandé.
Legal 500 Paris 2011/2012 : Private equity
Groupe 3 : Philippe Rosenpick dirige l’équipe de CMS Bureau Francis Lefebvre dans laquelle figurent également Christope Blondeau, Isabelle Buffard-Bastide et le « très technique » Jean-Robert Bousquet qui a été promu associé en 2010 et qui est également apprécié pour ses « talents de négociateur ». Le cabinet a assisté le pool dirigeant de Cegos dans le cadre d’un LBO secondaire.
Distinction aux trophées du Droit (Leaders League):
- Trophée d’argent en 2011 en tant que meilleure équipe « LBO upper and large ».
- Trophée d’argent en 2010 en tant que meilleure équipe « LBO upper and large ».
« Cabinet reconnu en LBO dont la majorité des opérations portent sur des entreprises de €50 M à €200 M » - (3 étoiles) - Classement Option Droit et Affaires 2011, numéro spécial Private Equity (décembre 2011)
Legal 500 EMEA 2012 : Immobilier - France
Groupe 3 : Cette pratique de CMS Bureau Francis Lefebvre est dirigée par Jean-Luc Tixier et Philippe Riglet, expert en baux commerciaux. Le cabinet réunit des expertises en transactions immobilières, financement et régimes locatifs, et a récemment conseillé Esprit pour la cession de son bail commercial sur les Champs Elysées à Marks and Spencer plc. Le groupe a également été le conseil d’AIK AG dans la cession de la société détenant la Tour CB16 à La Défense.
Legal 500 Paris 2012/2013 : Immobilier - France
Groupe 3 : L’équipe de CMS Bureau Francis Lefebvre est dirigée par Jean-Luc Tixier, Philippe Riglet qui est un expert reconnu des baux commerciaux et la nouvelle promue Aline Divo. L’équipe offre des expertises sur les dossiers transactionnels, de fiscalité, de financement et de baux immobiliers. L’équipe conseille de grandes enseignes françaises et étrangères de l’habillement. Elle a ainsi assisté Esprit sur le transfert de son bail commercial sur les Champs Elysées à Marks and Spencer plc. Le cabinet a également représenté AIK AG sur la vente de la société gestionnaire de la Tour CB 16.
Legal 500 EMEA 2011 : Immobilier – France
Groupe 4 : Jean-Luc Tixier et Philippe Riglet dirigent l’équipe de 15 avocats de CMS Bureau Francis Lefebvre. En 2010, l’équipe a conseillé des clients, par exemple Fauchon, en matière de baux commerciaux. Elle a également représenté Pierre et Vacances dans le cadre d’une procédure d’expulsion à Courchevel et assisté Inovalis dans un projet de restructuration d’un immeuble à Paris. Le départ de Jean-Yves Charriau pour Allen & Overy LLP a porté un coup dur à l’activité centrée sur la fiscalité immobilière mais le cabinet conserve son expertise grâce à Richard Foissac. .
Legal 500 Paris 2011/2012 : Immobilier - France
Groupe 4 : L’équipe de 15 avocats de CMS Bureau Francis Lefebvre est dirigée par Jean-Luc Tixier et Philippe Riglet, un avocat « formidable pour les problématiques de baux commerciaux ». Le cabinet a d’ailleurs été largement sollicité en 2010 pour intervenir dans de nombreux dossiers de baux commerciaux par des clients tels que Fauchon. L’équipe a également assisté Inovalis sur une opération de restructuration portant sur un immeuble situé à Paris. L’expertise du cabinet en fiscalité immobilière a souffert du départ de Jean-Yves Charriau pour Allen & Overy LLP mais subsiste par le biais de Richard Foissac.
Chambers Europe 2012 : Fiscalité - France
Groupe 1 : Ce cabinet possède l’une des équipes de fiscalistes les plus étoffées du pays (dont 58 associés). Ses compétences sont multiples : fiscalité directe, fiscalité locale, TVA, fiscalité internationale, doctrine fiscale, fiscalité environnementale, fiscalité africaine et celle des marchés émergents. Les avocats possèdent également une expertise dans les prix de transfert, et se sont distingués récemment par leur négociation de procédure amiable. Ils ont notamment conseillé Nissan France dans la finalisation des fusions transfrontalières des sociétés Nissan Belgique et Pays-Bas par leur société mère française.
« Cette équipe fait référence pour les questions de fiscalité en France et sait parfaitement orienter ses clients sur des dossiers complexes. »
Spécialiste de la fiscalité internationale, Bruno Gibert fait figure d’expert en prix de transfert. Les clients apprécient les prouesses de Bruno Gouthière sur les dossiers de contentieux et sa connaissance pointue des structurations fiscales à l’international.
L’expertise de Lionel Lenczner en fiscalité directe couvre les dossiers de contentieux fiscaux, qui lui valent de chaleureuses recommandations.
François Rontani est décrit par ses collègues comme un « expert en fiscalité, particulièrement attentif aux problématiques internationales. »
Chambers Global 2012 : Fiscalité - France
Groupe 1 : Spécialiste de la fiscalité internationale, Bruno Gibert fait figure d’expert en prix de transfert. Les clients apprécient les prouesses de Bruno Gouthière sur les dossiers de contentieux et sa connaissance pointue des structurations fiscales à l’international. L’expertise de Lionel Lenczner en fiscalité directe couvre les dossiers de contentieux fiscaux, qui lui valent de chaleureuses recommandations. François Rontani est décrit par ses collègues comme un « expert en fiscalité, particulièrement attentif aux problématiques internationales. »
Legal 500 EMEA 2012 : Fiscalité - France
Groupe 1 : CMS Bureau Francis Lefebvre dispense « des conseils très réactifs, orientés métier » et « un service sur mesure ». Le cabinet, qui dénombre 170 conseillers fiscalistes possédant une expertise de premier plan en fiscalité générale et spécialisée, est régulièrement sollicité par les législateurs et les pouvoirs publics. François Hellio, Edouard Millhac et Bruno Gibert, qui « possède d’excellentes relations aux échelons français et européen », ont été associés aux principales transactions en 2011 et Pierre Dedieu a joué un rôle de conseil sur une opération immobilière significative. Ce cabinet est également recommandé pour les questions de fiscalité du patrimoine, et Michel Collet est un « interlocuteur incontournable pour les clients américains et non-français ». Parmi les avocats spécialisés en TVA et en contentieux fiscal européen, citons Stéphane Austry, Christophe Aldebert, Pierre Le Roux et Lionel Lenczner, qui dispense « des conseils clés sur la fiscalité des entreprises françaises, les audits fiscaux et la stratégie de contentieux ». Autres contacts clés : Pierre-Sébastien Thill, Stéphane Gelin et Bruno Gouthière pour la fiscalité internationale ; Anne Grousset, l’une des « meilleures avocates spécialisées en TVA » ; Jean Guilmoto pour la fiscalité directe et Laurent Chatel, le « meilleur spécialiste de la fiscalité locale ».
Legal 500 Paris 2012/2013 : Fiscalité - France
Groupe 1 : Véritable institution du marché français, CMS Bureau Francis Lefebvre est régulièrement consulté par le législateur et les pouvoirs publics. Le cabinet offre un « service sur-mesure », « très réactif et pragmatique ». Grâce à une armée de près de 180 avocats-fiscalistes, il réunit des compétences dans tous les principaux domaines de la fiscalité, ainsi que dans de nombreux secteurs de niche. François Hellio, Edouard Millhac et le « très bien connecté » Bruno Gibert ont géré des dossiers transactionnels de premier plan en 2011. Pierre Dedieu a notamment traité les aspects fiscaux d’une opération immobilière d’envergure pour le compte de Colbert-Orco. Le cabinet est également un conseil de référence pour les questions de fiscalité patrimoniale avec notamment Michel Collet, un « très bon conseil pour les clients américains et étrangers ». Le cabinet a très sollicité en 2011 pour intervenir dans des dossiers contentieux au plan européen et en matière de TVA avec Stéphane Austry, Christophe Aldebert, Pierre Le Roux et Lionel Lenczner qui délivre un « conseil stratégique en fiscalité des entreprises, lors des audits fiscaux et des litiges ». Le cabinet compte également dans ses rangs Pierre-Sébastien Thill, Stéphane Gelin et Bruno Gouthière en fiscalité internationale. Anne Grousset qui se positionne parmi « les meilleurs experts des questions de TVA », Jean Guilmoto en fiscalité directe et Laurent Chatel, l’un des « meilleurs avocats du marché en fiscalité locale », sont également recommandés.
ITR 2012 : Fiscalité
CMS Bureau Francis Lefebvre est considéré comme l’un des spécialistes du droit fiscal en France. Le cabinet, qui compte 170 professionnels environ, est nettement plus important que la plupart des cabinets concurrents dans le secteur juridique. La richesse de ses expertises complète les disciplines juridiques types ; c’est le cas de son département de fiscalité locale ou de doctrine fiscale, selon sa propre dénomination, qui joue un rôle de conseil sur les évolutions du droit des affaires.
Plusieurs professionnels sont aussi considérés comme des figures emblématiques du marché. Bruno Gibert, décrit comme « très présent en matière de prix de transfert », a un « très bon relationnel avec les clients ». Il a été réélu dernièrement à la présidence du Forum conjoint de l’UE sur les prix de transfert. Christophe Aldebert fait, quant à lui, figure d’étoile montante dans le domaine de la TVA.
L’activité Prix de transfert a poursuivi son développement cette année. L’équipe, dirigée par Pierre-Jean Douvier, Stéphane Gelin et Bruno Gibert, a été très active aussi bien dans la conclusion d’accords préalables que dans le traitement des contentieux. Bruno Gibert est conseil d’un client sur les implications des prix de transfert en termes de services et de propriété intellectuelle ; le dossier concerne plus de 150 juridictions. À la différence de la plupart des autres cabinets juridiques, l’activité Prix de transfert se compose d’économistes, évitant ainsi l’externalisation des travaux auprès des « quatre grands » ou de cabinets de conseil spécialisés dans le domaine.
L’équipe de fiscalistes a également conseillé plusieurs des plus importantes opérations sur le marché français au cours de l’année écoulée. Edouard Milhac est conseil dans la réalisation des fusions transfrontalières des sociétés Nissan Belgique et Pays-Bas par leur société mère française, dont la finalisation est prévue pour septembre. François Hellio a également conseillé Media-Saturn Holding sur la cession de 34 de ses magasins.
Le groupe conseille des multinationales de renom, dont nombre de sociétés du CAC 40. Parmi les clients pour lesquels le cabinet a travaillé cette année figurent Foncière des Régions, SITQ-Caisse des Dépôts du Québec, Blackstone Real Estate, BNP Paribas, GE, Lafarge, Orange, Procter & Gamble et Fiat Group Automobiles.
Tax Directors 2012 : Fiscalité
CMS Bureau Francis Lefebvre dispose de la plus grande diversité de spécialistes fiscaux en France, et conseille une part important des entreprises du CAC 40. Avec un total de 62 associés, le cabinet apporte un éventail complet et inégalé d'expertise. Stéphane Gelin, Bruno Gibert, Bruno Gouthière reconnu pour sa légendaire disponibilité, Edouard Milhac et Pierre- Sébastien Thill font partie des avocats se distinguant sur des dossiers en fiscalité internationale. Jean Guilmoto et Lionel Lenczner sont reconnus pour leur dossiers en fiscalité directe. TVA , fiscalité immobilière, fiscalité patrimoniale, prix de transfert, fiscaltié des transactions et fiscalité environnementale sont les autres domaines d'excellence de leur pratique. Les derniers dossiers marquants sont l'accompagnement de La Compagnie Nationale des Caisses d'Epargne (CNCE) sur sa fusion avec la Banque Fédérale des Banques Populaires, et le rachat de Lucia par Sitq International.
Chambers Europe 2011 : Fiscalité – France
Groupe 1 : Ce grand cabinet français est qualifié d’« expert concernant la quasi-totalité des questions fiscales ». Il impressionne les commentateurs par son aptitude à couvrir une vaste gamme de sujets et est particulièrement reconnu pour ses conseils orientés vers la résolution des problèmes, sa réactivité et l’étendue des connaissances de l’équipe dans diverses juridictions. Bruno Gibert est considéré comme le premier spécialiste français des prix de transfert ; les clients apprécient ses « conseils avisés » et ses excellentes relations avec les autorités fiscales du pays. Le très respecté Bruno Gouthière est réputé pour ses connaissances en fiscalité internationale, tandis que Lionel Lenczner est connu pour ses remarquables compétences techniques et son approche axée sur le client. François Rontani est renommé pour sa vaste expertise en fiscalité internationale et est décrit par les clients comme un partenaire de travail particulièrement agréable.
Chambers Global 2011 : Fiscalité – France
Groupe 1 : Bruno Gibert s’avère « un excellent technicien » de la fiscalité. Il bénéficie d’une solide réputation non seulement pour sa pratique des transactions transfrontalières complexes mais aussi pour son statut d’éminent spécialiste français des prix de transfert. Bruno Gouthière est considéré comme un « praticien reconnu » et les appréciations insistent en particulier sur ses prouesses en qualité d'avocat spécialiste de la fiscalité internationale. Lionel Lenczner, « soucieux de la satisfaction des clients », allie une grande réactivité dans ses prestations à une expertise reconnue en fiscalité directe. François Rontani, « intelligent et intelligible », renforce sa prééminence dans le secteur de la fiscalité internationale grâce à sa participation à de nombreuses transactions transfrontalières de ce cabinet international.
Legal 500 EMEA 2011 : Fiscalité – France
Groupe 1 : Si elle occupe une place de leader depuis des décennies, l’équipe de fiscalistes de CMS Bureau Francis Lefebvre, la plus grande de France (172 avocats fiscalistes dont 61 associés) n’a jamais cessé d’être à la pointe de la pratique dans son secteur. À la suite de l’introduction de la question préalable de constitutionnalité en 2010, Stéphane Austry a présenté quatre des sept affaires fiscales portées devant le Conseil Constitutionnel et a également participé au premier contentieux portant sur la restitution des exonérations d’impôt considérées comme des aides d’État par la Commission de l’UE. Le cabinet, qui conseille un nombre important de sociétés du CAC 40, dispose de solides spécialistes dans tous les domaines de la fiscalité et a traité en 2010 plus de 400 dossiers liés à la suppression des paradis fiscaux grâce à Pierre Dedieu, Luc Jaillais, Olivier de Saint Chaffray et Richard Foissac. Stéphane Gelin, Bruno Gibert, Bruno Gouthière, Jean Guilmoto, Edouard Milhac, Pierre-Sébastien Thill, Lionel Lenczner, François Charpail, Michel Collet et Pierre-Jean Douvier sont tous des spécialistes renommés en matière fiscale.
Legal 500 Paris 2011/2012 : Fiscalité – France
Groupe 1 : « Leader du marché » depuis plusieurs décennies, CMS Bureau Francis Lefebvre n’en demeure pas moins toujours, avec sa large équipe (172 fiscalistes dont 61 associés), à la pointe de la discipline fiscale. Suite à l’introduction de la question prioritaire de constitutionnalité dans le système juridique français en 2010, le cabinet a soulevé quatre des sept QPC fiscales portées devant le Conseil Constitutionnel par le biais de Stéphane Austry. L’équipe était également présente aux avant-postes dans les premiers dossiers de recouvrement des exemptions fiscales assimilées à des aides d’état par la Commission Européenne. Le cabinet est le conseil de très nombreuses entreprises du CAC 40 qu’il conseille sur tous les segments de la fiscalité. Il a été récemment très sollicité pour intervenir au plan contentieux. L’équipe, avec Pierre Dedieu, Luc Jaillais, Olivier de Saint Chaffray et Richard Foissac, a ainsi traité en 2010 plus de 400 dossiers en lien avec la question des paradis fiscaux. Stéphane Gelin, Bruno Gibert, Bruno Gouthière, Jean Guilmoto, Edouard Milhac, Pierre-Sébastien Thill, Lionel Lenczner, François Charpail, Michel Collet et Pierre-Jean Douvier sont tous des fiscalistes renommés.
Distinction aux Trophées du Droit:
- Trophée d'or en 2011 en tant que « meilleure firme fiscale » (Leaders League)
- Trophée d’argent en 2011 en tant que « meilleure équipe en fiscalité des transactions » (Leaders League)
- Trophée d’argent en 2010 en tant que meilleure équipe dans deux catégories, « en droit fiscal » et « en fiscalité des transactions » (Leaders League)
- Trophée d’or en 2008 en tant que meilleure équipe en « droit fiscal » (Leaders League)
- Trophée d’argent en 2008 en tant que « meilleure équipe en fiscalité des transactions » (Leaders League)
- Désigné comme « meilleur cabinet d'avocats en France en fiscalité pour 2009 ». Corporate International Magazine
- CMS Bureau Francis Lefebvre a remporté le prix en matière de « Prix de Transfert en France » en 2005 et 2006. International Tax Review
Legal 500 EMEA 2012 : Technologies de l'information, télécommunications et Internet - France
Cabinet recommandé.
Legal 500 Paris 2012/2013 : Technologies de l'information, informatique, internet et télécoms - France
Groupe 4 : Avec Antoine Gendreau et la nouvelle promue Anne-Laure Villedieu, l’équipe de CMS Bureau Francis Lefebvre traite des problématiques contractuelles et contentieuses dans le secteur de l’informatique et des technologies. Le groupe d’une dizaine d’avocats est « très expérimenté, diligent et proactif ». Le cabinet conseille des prestataires et des utilisateurs de services ainsi que des entreprises de l’internet. L’équipe a assisté HSBC Private Bank sur la remise en cause du décret portant création d’une base de données des comptes en banque détenus à l’étranger.
Legal 500 EMEA 2011 : Technologies de l’information, télécommunications et Internet – France
Cabinet recommandé.
Legal 500 Paris 2011/2012 : Technologies de l’information, informatique, internet et télécoms
Groupe 4 : Antoine Gendreau est à la tête de l’équipe d’une dizaine d’avocats de CMS Bureau Francis Lefebvre qui intervient auprès d’une large base d’utilisateurs de technologies. Le cabinet traite des problématiques contractuelles, de protection des données et de noms de domaine. GCE Technologies, IGN et RIM figurent dans le portefeuille de clientèle.
Option Finance/Option Droit & Affaires 2011 : Droit des nouvelles technologies :
« Cabinet reconnu en Droit de l'informatique - 2011 » avec 3 étoiles. Antoine Gendreau en tant qu’associé de référence. – Classement Option Droit & Affaires 2011, numéro spécial, Droit des nouvelles technologies.
« Cabinet reconnu en Droit de l'internet - 2011 » avec 2 étoiles. Antoine Gendreau en tant qu’associé de référence. – Classement Option Droit & Affaires 2011, numéro spécial, Droit des nouvelles technologies.
Legal 500 Paris 2012/2013 : Entreprises en difficulté - France
Groupe 6 : CMS Bureau Francis Lefebvre conseille notamment des repreneurs ou des entreprises dans le cadre de l’ouverture de procédures collectives à l’encontre de leurs partenaires commerciaux. L’équipe est dirigée par Daniel Carton. Alexandre Bastos joue également un rôle de premier plan dans les dossiers. Le cabinet a assisté BMF et CASDEN en qualité de créancier et cocontractant suite à la liquidation judiciaire de Camif et Camif Particuliers
Chambers Europe 2012 : Droit public - France
Groupe 3 : Cette équipe de cinq associés s’occupe des partenariats public-privé (PPP), des contrats publics, de la gestion des services publics et du domaine public ; elle dispense également des conseils aux secteurs réglementés. Au nombre de ses clients figurent le Ministère français de l’Économie, des Finances et de l’Industrie et GCC. Dernièrement, le groupe a représenté Bouygues dans un partenariat public-privé avec les Hôpitaux de Paris portant sur un pôle d’endocrinologie.
Jean-Luc Tixier met sa solide expertise dans le domaine de l’immobilier au service de la pratique. Il intervient régulièrement comme conseiller auprès de la Chambre de commerce et d’industrie de Paris.
Les clients saluent François Tenailleau pour son pragmatisme, ses talents de négociateur, sa connaissance approfondie du droit et sa présentation impeccable.
Legal 500 EMEA 2012 : Droit public - France
Groupe 4 : Chez CMS Bureau Francis Lefebvre, Jean-Luc Tixier intervient comme conseil sur des projets immobiliers et de développement de grande envergure. Christophe Barthélemy, lui, est spécialisé dans les dossiers liés à la régulation du secteur de l’énergie tandis que François Tenailleau prend en charge ceux liés aux partenariats public-privé (PPP) et aux marchés publics, contentieux inclus. L’équipe a assisté Bouygues sur un projet PPP avec les Hôpitaux de Paris.
Legal 500 Paris 2012/2013 : Droit public - France
Groupe 4 : Jean-Luc Tixier de CMS Bureau Francis Lefebvre intervient principalement dans de grands projets immobiliers publics et de promotion, Christophe Barthélemy est un grand spécialiste de la réglementation dans le secteur de l’énergie, quand François Tenailleau traite des dossiers de contrats publics et de contentieux. L’équipe a assisté Bouygues sur un projet de PPP conclu avec l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris.
Chambers Europe 2011: Droit public - France
Groupe 3 : Cette équipe de 11 avocats possède de vastes compétences en droit public, y compris en matière de PPP, de marchés publics et de droit administratif. Son activité est particulièrement soutenue dans les secteurs de la construction, des transports, de l’énergie et de l’immobilier. Les commentateurs saluent la diversité des connaissances de l’équipe et son approche axée sur le client. Le groupe continue à conseiller la RATP s’agissant d’un certain nombre de questions liées à la tarification.
L’associé Jean-Luc Tixier consacre l’essentiel de son activité aux aspects immobiliers des dossiers de droit public. Décrit comme un praticien « précis et minutieux », il est apprécié pour sa capacité à porter une vue d’ensemble sur les dossiers de ses clients et à offrir des solutions adaptées aux entreprises. Il se spécialise dans les domaines immobilier et de la construction.
Legal 500 EMEA 2011: Droit administratif et droit public - France
Groupe 4 : Les 11 avocats de l’équipe de CMS Bureau Francis Lefebvre interviennent dans une vaste série de domaines. Jean-Luc Tixier, dont l’activité porte en priorité sur les questions de droit public et de droit des biens, et Christophe Barthélemy, spécialiste des questions règlementaires et relatives à l’énergie et qui conseille actuellement la RATP sur les nouvelles problématiques en matière de transport, sont fréquemment recommandés. François Tenailleau, récemment promu associé, travaille sur les PPP et conseille Auxifip dans le cadre du projet de haut débit dans la région des Hautes-Pyrénées.
Legal 500 Paris 2011/2012 : Droit public et administratif - France
Groupe 4 : L’équipe d’une dizaine d’avocats de CMS Bureau Francis Lefebvre se voit confier une large variété de dossiers. Jean-Luc Tixier se concentre sur les sujets en lien avec l’immobilier, quand Christophe Barthélemy est consulté sur des problématiques réglementaires et en lien avec le secteur énergétique. Il a assisté la RATP sur les questions soulevées par l’ouverture du secteur du transport à la concurrence. Enfin, François Tenailleau, qui a été promu associé, s’attache à développer l’activité du cabinet sur le segment des PPP. Il a récemment assisté Auxifip sur le montage d’un projet de réseau internet à haut débit dans les Hautes-Pyrénées.
Classement de CMS Bureau Francis Lefebvre en tant que conseil juridique en Partenariats Public Privé (Magazine Droit des Affaires – Mai 2011 – opérations réalisées de 2004 à juin 2011) :
- 5 ème position en volume d’opérations (20 opérations)
- 12 ème position en valeur d’opérations (€2 879 M)
Classement de CMS Bureau Francis Lefebvre en tant que conseil juridique en Concessions (Magazine Droit des Affaires – mai 2011 - opérations réalisées de 2004 à juin 2011) :
- 20 ème position en volume d’opérations (1 opération)
- 15 ème position en valeur d’opérations (€250 M)
Chambers Global 2012 : Corporate/Droit des affaires - Afrique
Groupe 3 : Ce cabinet est surtout réputé pour son expérience en Afrique francophone, où il possède des bureaux au Maroc et en Algérie. Son expertise en fiscalité et en structuration juridique est particulièrement remarquée. Conseil de BNP Paribas pour une prise de participation majoritaire dans une banque malienne détenue par la Banque centrale des États de l’Afrique de l’Ouest (BCEAO), il a également représenté SCB Lafarge et ses actionnaires dans le rachat auprès de la République du Bénin de 51 % des actifs de l’usine de ciment Onigbolo. Il est également intervenu dans le montage de co-entreprises et l’élaboration de contrats de franchise liés à l’implantation d’une chaîne de supermarchés en Tunisie et en Égypte.
Jean-Jacques Lecat possède près de trente années d’expérience chez CMS, où ses « nombreuses qualités » sont appréciées des clients.
Pierre Marly est plébiscité pour son expertise locale approfondie dans de nombreuses juridictions.
Chambers Global 2011 : Corporate/Droit des affaires - Afrique
Groupe 4 : Ce cabinet est très réputé pour son activité en Afrique du Nord et se distingue sur les questions fiscales. Actuellement, il s’impose dans les domaines plus larges du corporate et du droit des affaires et développe sa présence en Afrique francophone. Ses performances comptent une intervention auprès du Fond Aga Khan pour le Développement Économique dans le cadre de la restructuration de sa participation dans Air Burkina et Air Mali. Jean-Jacques Lecat est un spécialiste reconnu des investissements transnationaux et du corporate. Il a une expérience significative dans de nombreux pays francophones.
Legal 500 Paris 2010/2011 : Régions
Groupe 1 : CMS Bureau Francis Lefebvre rassemble des expertises en droit social, droit public, fiscalité, propriété intellectuelle et contentieux. Le cabinet est le conseil de nombreuses PME de la région lyonnaise. Il abrite une quarantaine d’avocats et connaît un fort développement ; cinq avocats ont été cooptés associés en 2010.
Legal 500 Paris 2009/2010 : les cabinets français à l’étranger
A travers l’alliance CMS, CMS Bureau Francis Lefebvre peut faire valoir une large couverture européenne et internationale. En complément, le cabinet possède également son propre réseau de bureaux : Alger, Buenos Aires, Casablanca, Montevideo, (…), Sao Paulo, et Shanghai.
Chambers Global 2012 : Droit général des affaires/Consultants juridiques étrangers - Algérie
Groupe 1 : Cette équipe, qui exerce une multitude d’activités, excelle dans plusieurs domaines différents. Elle tire parti de ses expertises en fiscalité et en financement de projet, tout en continuant à s’affirmer dans les activités corporate et les opérations de fusions-acquisitions. La dimension internationale du cabinet constitue un réel atout concurrentiel ; en plus de bureaux en Europe, celui-ci est également présent au Maroc... Parmi sa clientèle figurent de grandes entreprises comme Nestlé et Ericsson.
À la tête du cabinet, l’éminent fiscaliste Samir Sayah est versé dans la fiscalité internationale et celle des hydrocarbures. Il conseille également en matière d'investissements étrangers, de projets publics et des dossiers touchant au pétrole et au gaz. Amine Sator, associé senior, est un autre membre clé de l’équipe, spécialisé en droit de la propriété intellectuelle, du travail et de l’entreprise et en droit commercial.
Legal 500 EMEA 2012 : Corporate et Fusions et acquisitions – Algérie
Groupe 2 : CMS Bureau Francis Lefebvre Algérie « connaît parfaitement ses clients et s’assure de la disponibilité permanente de son équipe ». Si Samir Sayah, « expert corporate », Mourad Nabil Abdessemed et Amine Sator s’occupent d’acquisitions de grande envergure, l’expertise en fiscalité du cabinet constitue un réel atout pour des acteurs tels que le Groupe Hanaoui et Technip.
Legal 500 EMEA 2012 : Energie - Algérie
Groupe 2 : Samir Sayah, de CMS Bureau Francis Lefebvre Algérie, est un « brillant technicien du droit » possédant une « réelle expertise dans le secteur pétrolier et gazier ». Parmi les clients du cabinet figurent Halliburton ainsi que d’autres multinationales spécialisées dans la fourniture de services à l’industrie pétrolière et aux champs pétrolifères. L’expertise du cabinet couvre les investissements, les « due diligences » et le droit fiscal.
IFLR 1000 2012 : Finance & Corporate – Algérie
Groupe 2 : CMS Bureau Francis Lefebvre progresse d’un rang cette année. Le cabinet a su s’imposer sur le marché et n’a guère plus désormais que Gide Loyrette Nouel comme unique concurrent direct. Ses activités en Algérie en 2010 ont fait progresser significativement son chiffre d’affaires. Le bureau algérien est dirigé par Samir Sayah, associé, et Amine Sator, associé senior, qui a rejoint le cabinet en 2008 (ex-Cabinet Sator).
« M. Sayah est très prompt ; l’équipe maîtrise parfaitement le cadre fiscal et la législation afférente ; elle a un vrai sens du contact et un très bon relationnel avec différents départements ; les réponses et opinions formulées en anglais sont excellentes », indique un client.
L’un des avantages du cabinet réside dans son expertise fiscale. Pour preuve, le cabinet a assisté le groupe parapétrolier Technip sur la structuration de son projet d’études d’Arzew, d’un montant de 900 M$, en l’optimisant au regard du régime fiscal local.
Parmi ses missions corporate récentes, le cabinet a conseillé un laboratoire pharmaceutique sur une acquisition en Algérie et accompagné un client étranger dans la restructuration de son activité automobile locale. Le cabinet a également assisté une entreprise technologique d’envergure mondiale dans le cadre d’un projet de transport impliquant l’État algérien pour un montant de plus de 100 M€. Au nombre des autres clients du cabinet, citons Ericsson, Nestlé, Ferrostaal, Schlumberger, Ebsco et Halliburton.
Chambers Global 2011 : Droit général des affaires /Consultants juridiques étrangers - Algérie
Groupe 1 : Ce cabinet a connu un développement considérable en Algérie au cours des dernières années. Les commentaires élogieux des clients sur son activité le hissent au premier rang du classement. Le bureau, créé en 2007, bénéficie d’une excellente réputation dans le conseil fiscal et s’est imposé comme un acteur majeur du financement de projets et du corporate. Aux yeux des clients, l’équipe s’avère « très dynamique, en adaptation permanente aux tendances du moment » alors que la « qualité supérieure » des services dispensés est évoquée. L’équipe, composée de neuf avocats, détient une expertise étendue qui couvre plusieurs secteurs : pétrole et gaz, infrastructures, télécommunications, agro-alimentaire et automobile. Le cabinet a récemment conseillé Ericsson dans le cadre d’une soumission à des marchés publics ; il a par ailleurs accompagné Nestlé dans une restructuration vouée à répondre à de nouvelles réglementations. BP, AstraZeneca et Alstom figurent également parmi ses clients. Samir Sayah dirige le bureau d’Alger. Il est vivement recommandé pas les clients pour « son excellente connaissance du marché algérien » à laquelle s’ajoutent son « approche professionnelle, proactive et efficace et sa compréhension du monde des affaires ». Amine Sato, décrit comme « un avocat remarquable, extrêmement efficace », fait son entrée pour la première fois cette année dans le classement.
Legal 500 EMEA 2011 : Corporate et Fusions et acquisitions – Algérie
Groupe 2 : Samir Sayah de CMS Bureau Francis Lefebvre Algérie est un « excellent avocat » qui a récemment conseillé d’importantes sociétés internationales dans le secteur du pétrole et du gaz. Le cabinet intervient en matière fiscale mais apporte également son conseil sur les questions règlementaires et le financement de projet. Shell et Halliburto figurent parmi ses clients renommés.
Legal 500 EMEA 2011: Energie – Algérie
Groupe 2 : Samir Sayah, avocat inscrit au barreau en Algérie, pilote une équipe qui intervient, au sein de CMS Bureau Francis Lefebvre Algérie, dans des dossiers d’investissements étrangers et des projets d’infrastructure ainsi que dans des dossiers touchant au pétrole et au gaz. Le cabinet, dont la présence dans le pays est en pleine croissance, joue un rôle important dans le secteur alimentaire et des boissons et a conseillé Nestlé sur la création d’entités en Algérie conformément aux nouvelles exigences en matière d’investissements étrangers. Danone et Repsol figurent également parmi ses clients renommés.
Chambers Global 2012 : Droit des affaires/Consultants juridiques étrangers - Maroc
Groupe 1 : Ce cabinet se distingue par la solidité de son offre en matière de fiscalité, doublée d’une expertise dans le corporate, les contrats, les projets et les questions réglementaires. L’équipe participe à un nombre croissant de projets pour le compte d’acteurs internationaux de premier plan. Elle compte des clients dans un large éventail de secteurs, dont l’industrie pharmaceutique, les transports et les services financiers. Elle a conseillé Caterpillar sur des questions corporate et de fiscalité, et a assisté Actif Invest sur un projet de construction.
L’équipe a également dispensé régulièrement des conseils à Unilever sur des points de propriété intellectuelle et réglementaires. Le cabinet est loué pour « la promptitude et la précision de ses réponses ainsi que sa solide connaissance du cadre juridique marocain.»
Legal 500 EMEA 2012 : Corporate et Fusions et acquisitions – Maroc
Groupe 3 : Spécialisé en fiscalité, Marc Veuillot a rejoint CMS Bureau Francis Lefebvre en janvier 2011, et dirige à présent le bureau de Casablanca.
Legal 500 EMEA 2012 : Projets et Droit public – Maroc
Groupe 2 : CMS Bureau Francis Lefebvre a conseillé INEXIA sur les aspects corporate et fiscaux du projet de ligne à grande vitesse reliant Tanger à Casablanca. Le cabinet possède également une expérience significative dans la représentation de bailleurs de fonds.
Legal 500 EMEA 2012 : Fiscalité – Maroc
Groupe 1 : En 2011, CMS Bureau Francis Lefebvre a renforcé son équipe de fiscalistes en recrutant Marc Veuillot (ex-cabinet d’avocats d’affaires Landwell & Associés, membre du réseau PwC), qui dirige à présent le bureau de Casablanca. Le cabinet jouit d’une certaine expérience dans la fiscalité appliquée aux secteurs de l’énergie et de la finance.
Legal 500 EMEA 2012 : Tourisme immobilier – Maroc
Groupe 3 : CMS Bureau Francis Lefebvre est spécialisé dans le conseil sur les aspects fiscaux des transactions immobilières et des projets touristiques.
Legal 500 EMEA 2012 : Banque finance et Marchés de capitaux – Maroc
Groupe 2 : CMS Bureau Francis Lefebvre a conseillé un consortium de banques internationales, dans le cadre de l’octroi d’une ligne de crédit d’un montant de 668 M€, pour le financement de l’acquisition, par Blackstone, de Mivisa en 2011.
IFLR 1000 2012 : Finance et Corporate – Maroc
Groupe 2 : Les 14 avocats du cabinet consacrent la moitié de leur temps à des dossiers de fiscalité et le reste à des opérations de fusions-acquisitions et corporate, alors même que leurs activités dans le domaine bancaire, le financement de projets et les partenariats public-privé (PPP) sont depuis peu en progression. En janvier 2011, le cabinet a recruté Marc Veuillot, qui dirige le bureau de Casablanca.
Chambers Global 2011 : Droit des affaires/Consultants juridiques étrangers – Maroc
Groupe 1 : Ce cabinet jouit d’une réputation de premier ordre en matière fiscale. Actuellement, il développe rapidement ses compétences dans le domaine plus général du corporate. Parmi sa clientèle figurent Bouygues International, Philip Morris, ainsi que Qatari Diar que le cabinet a récemment conseillé en matière fiscale dans le cadre de la négociation de contrats avec le gouvernement. Parmi ses autres missions majeures figure son intervention auprès du Groupe Boston Consulting dans un projet de restructuration corporate et dans d’autres dossiers en droit des affaires relatifs à l’implantation du groupe au Maroc.
Legal 500 EMEA 2011 : Corporate et Fusions et acquisitions – Maroc
Groupe 4 : CMS Bureau Francis Lefebvre est actif dans les domaines de la restructuration d’entreprises et en matière de rédaction d’actes et de « due diligence ».
Legal 500 EMEA 2011 : Banque finance et Marchés de capitaux – Maroc
Groupe 3 : En 2010, CMS Bureau Francis Lefebvre a traité un nombre croissant d’affaires dans les domaines bancaire et financier. Le cabinet conseille une large gamme de clients en matière de restructuration.
Legal 500 EMEA 2011 : Tourisme immobilier – Maroc
Groupe 2 : CMS Bureau Francis Lefebvre exerce principalement des activités de conseil sur les questions fiscales relatives au secteur du tourisme, mais a récemment assisté Pestana – le plus grand groupe portugais du secteur du tourisme et des loisirs – dans le cadre de la gestion d’un projet immobilier en temps partagé à Casablanca.
Legal 500 EMEA 2011 : Projets et droit public – Maroc
Groupe 3 : La pratique centrée sur les questions réglementaires et les contrats de droit public représente toujours une part essentielle de l’activité de CMS Bureau Francis Lefebvre. Le cabinet conseille également les clients concernant les incidences fiscales de projets. L’équipe est appréciée pour son excellente connaissance du secteur de l’énergie.
Legal 500 EMEA 2011 : Fiscalité – Maroc
Groupe 1 : Le département fiscalité internationale du cabinet parisien, chef de file dans son domaine, apporte son soutien au bureau de Casablanca et, ensemble, les deux équipes interviennent dans une variété de dossiers de structuration et de planification fiscales.
Legal 500 EMEA 2009 : Russie – Affaires juridiques
CMS Cameron McKenna LLP, CMS Bureau Francis Lefebvre et CMS Hasche Sigle ont finalisé la fusion de leurs bureaux moscovites, envisagée depuis longtemps.
Ils interviennent désormais sous la bannière unifiée de CMS. Avec ses 130 avocats, leur regroupement représente le cabinet juridique international le plus important en Russie.