Legal 500 EMEA 2011 : Banque & Finance
Cabinet recommandé.
Legal 500 Paris 2011/2012 : Banque & Finance
Groupe 5 : CMS Bureau Francis Lefebvre affiche des expertises sur les financements de projets et d’acquisition avec Gérard Kling et Laurent Mion, quand Jérôme Sutour est un spécialiste des questions réglementaires et des produits financiers sophistiqués. Grégory Benteux, un avocat salué pour « son professionnalisme et sa réactivité », dirige l’activité de financements structurés. Le cabinet a assisté Auxifip sur le financement d’un projet de réseau haut débit piloté par le département des Hautes Pyrénées.
Legal 500 Paris 2011/2012 : Marchés de capitaux
Groupe 5 : Chez CMS Bureau Francis Lefebvre, Marc-Etienne Sébire, qui a quitté Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I. pour rejoindre le cabinet en 2011, a pris la tête de l’activité de marchés de capitaux du cabinet qui couvre les marchés de dettes et d’actions ainsi que les titrisations et les financements structurés. Grégory Benteux est à la tête de l’équipe spécialisée en dette et financements structurés. Le cabinet a conseillé des dirigeants sur plusieurs émissions d’obligations sécurisées dans le cadre du programme EMTN de CM-CIC.
Legal 500 EMEA 2011 : Marchés de capitaux – France
Cabinet recommandé.
Classement de CMS Bureau Francis Lefebvre en tant que cabinet conseil en titrisation (Magazine Droit des Affaires – Mars 2011 – opérations bouclées en 2010) :
Legal 500 EMEA 2011 : Droit européen, concurrence et distribution – France
Groupe 4 : Bernard Geneste, Olivier Benoit, Nathalie Pétrignet et Denis Redon, de CMS Bureau Francis Lefebvre, disposent d'une solide expertise dans les secteurs réglementés et traitent d’affaires importantes concernant le droit de la concurrence et les ententes. L’équipe a obtenu une diminution significative de l’amende infligée à KDI dans la très médiatique affaire du cartel de l’acier. Les 13 avocats de l’équipe se sont également occupés d’affaires liées au contrôle des concentrations. On compte parmi leurs clients Sony Computer et Johnson & Johnson.
Legal 500 Paris 2011/2012 : Droit européen, concurrence et distribution
Groupe 4 : Bernard Geneste, Olivier Benoit, Nathalie Pétrignet et Denis Redon de CMS Bureau Francis Lefebvre gèrent des dossiers contentieux et de cartel de premier plan. Le cabinet est doté d’un fort savoir-faire dans les secteurs réglementés. Il a obtenu une réduction substantielle de l’amende infligée à KDI dans l’affaire emblématique du cartel de l’acier. L’équipe d’une douzaine d’avocats intervient également dans des dossiers de concentration. Sony Computer et Johnson & Johnson font partie du portefeuille de clientèle.
Legal 500 EMEA 2011 : Fusions et acquisitions – France
Groupe 4 : Grâce à une équipe importante de 35 avocats, CMS Bureau Francis Lefebvre occupe une place de leader sur le marché intermédiaire et s’est également montré particulièrement compétent pour mener des transactions transnationales. L’équipe de Philippe Rosenpick, au sein de laquelle Jacques Isnard joue également un rôle central, conseille des groupes français et étrangers dans le cadre de transactions et de projets de restructuration. Le cabinet a récemment participé à l’une des premières opérations ayant donné lieu à l’application de la nouvelle directive européenne sur les fusions-acquisitions dans le secteur bancaire en accompagnant Sygma Banque dans l’opération de fusion avec la banque Cetelem.
Legal 500 Paris 2011/2012 : Fusions-acquisitions
Groupe 4 : Fort d’un effectif d’une trentaine d’avocats, CMS Bureau Francis Lefebvre est un acteur incontournable pour les opérations de taille moyenne et un cabinet doté de solides compétences pour le traitement des projets transnationaux. Animée par Philippe Rosenpick, l’équipe, qui compte également dans ses rangs Jacques Isnard, assiste des groupes français et étrangers dans le cadre d’opérations d’acquisition et de restructuration. Le cabinet est récemment intervenu sur l’une des premières transactions régies par la nouvelle directive européenne sur le secteur bancaire à travers son conseil à Sygma Banque dans le cadre de sa fusion avec Cetelem Bank.
IFLR 1000 2011/2012: Fusions et acquisitions – France
Group 5 : CMS Bureau Francis Lefebvre « est visible sur les opérations de M&A » selon un observateur ; de même qu’un autre pair les trouve présent sur le marché « small et mid-cap ». Dans le secteur de l’énergie, l’équipe a été conseil de BKW - Forces Motrices de Berne dans son projet d’acquisitions de quatre sites hydroélectrique à Allevard cédé par Ascométal.(…)
« Cabinet leader en fusions et acquisitions en 2011 pour les opérations inférieures à €100 M » - (5 robes) – Classement Option Droit et Affaires 2011, numéro spécial M&A (période de septembre 2010 à septembre 2011)
« Cabinet incontournable en M&A – opérations entre 75 et 500 M€ en 2010 » - Classement Décideurs Stratégie Finance Droit 2010, numéro spécial M&A
Distinctions aux Trophées du Droit (Leaders League) :
- Trophée d’argent en 2010 en tant que meilleure équipe « Fusions et Acquisitions : Deal inférieur à €1 milliard »
- Trophée d’argent en 2010 en tant que meilleure équipe « LBO upper and large »
- Trophée d’or en 2008 en tant que meilleure équipe « Fusions et Acquisitions : Deal inférieur à €1 milliard »
Classement de CMS Bureau Francis Lefebvre en M&A (Mergermarket, Bloomberg et Thomson Reuters) - 2010 :
- N° 1 en volume d’opérations M&A en France et en Europe
o Bloomberg Global Legal Advisory M&A Rankings –année 2010
- N° 4 en volume d’opérations M&A mid-market en France avec 32 opérations
o Thomson Reuters League Table of Legal Advisors – année 2010
- N° 1 en volume d’opérations M&A mid-market en Europe avec 245 opérations
o Bloomberg M&A Legal Advisory League Tables – année 2010
Legal 500 EMEA 2010 : Résolution des litiges – contentieux commercial - France
Cabinet recommandé.
« Cabinet reconnu en contentieux post acquisition - 2011 ».
Classement Option Droit et Affaires 2011, numéro spécial contentieux
« Cabinet reconnu en contentieux boursier et financier - 2011 ».
Classement Option Droit et Affaires 2011, numéro spécial contentieux
« Cabinet reconnu en arbitrage international - 2011 ».
Classement Option Droit et Affaires 2011, numéro spécial contentieux.
Chambers Europe 2011: Droit social – France
Groupe 1 : Ce cabinet français extrêmement réputé dispose de l’un des meilleurs départements spécialisés en droit du travail du pays. Grâce à sa taille et à la diversité des spécialisations des avocats qui la composent, l’équipe est à même de traiter certains des dossiers les plus complexes dans le domaine. La majeure partie de l’activité récente du groupe a porté sur des opérations de restructuration et de réorganisation et sur des contentieux de grande envergure. Parmi les clients du département figurent France Télécom, La Poste et le Ministère français de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer. Nicolas de Sevin est un praticien de premier plan apprécié pour sa pratique étendue en droit du travail qui recouvre les restructurations, les licenciements économiques et les conflits collectifs et individuels du travail. Jean-Claude Anisten jouit d’une grande estime parmi ses confrères et a récemment été très actif dans des dossiers de restructuration pour des clients nationaux et internationaux leaders dans leur secteur. Pierre-Jean Sinibaldi concentre son activité sur les relations de travail et impressionne ses clients par ses « conseils parfaitement adaptés aux besoins des entreprises ».
Legal 500 EMEA 2011 : Droit social – France
Groupe 1 : Avec ses 60 avocats, dont 12 associés, CMS Bureau Francis Lefebvre dispose de l’une des plus grandes équipes du secteur. Parmi ses membres éminents, on peut citer Nicolas de Sevin, Jean-Claude Anisten, Laurent Marquet de Vasselot et Pierre-Jean Sinibaldi, tandis que Ghislain Beaure d’Augères, Nicolas Callies et Thierry Romand sont de jeunes associés prometteurs de ce cabinet « extrêmement réactif ». Le département conseille un nombre important de sociétés cotées et de multinationales et intervient dans des projets de restructuration d’envergure et d’importants dossiers contentieux liés aux questions de discrimination. Le cabinet a récemment gagné une affaire pour la Poste, le plus important employeur français, concernant le statut des travailleurs temporaires.
Legal 500 Paris 2011/2012 : Droit social – France
Groupe 1 : Avec une soixantaine d’avocats dont une douzaine d’associés, CMS Bureau Francis Lefebvre possède une des plus larges équipes du marché. Nicolas de Sevin, Jean-Claude Anisten, Laurent Marquet de Vasselot et Pierre-Jean Sinibaldi comptent parmi les principaux intervenants, quand Ghislain Beaure d’Augères, Nicolas Callies et Thierry Romand sont des figures montantes. L’équipe, qui se montre ‘extrêmement réactive’, accompagne de nombreuses entreprises internationales et cotées en bourse dans le cadre d’opérations de restructuration de grande envergure et également dans des contentieux en discrimination. Le cabinet a remporté une victoire stratégique pour le premier employeur du pays, La Poste, concernant le statut du personnel contractuel.
« Parmi les 5 cabinets leaders en plan sociaux et contentieux collectifs en 2010 et en 2011 » - (5 robes) – Classement Option Droit et Affaires 2011, numéro spécial restructuring (2010 et 2011).
« CMS Bureau Francis Lefebvre (…) compte 12 associés en la matière, assistés de 48 collaborateurs. Un des clients décrit en détail ses relations historiques avec l'équipe : « Les recommandations sont pragmatiques, ils se sentent concernés par la problématique de la société et recherchent avec nous les solutions. Leur "plus" par rapport à leurs concurrents ? Le conseil pratique, l'écoute et la volonté de bien connaître le client et le suivre. On a l'impression qu'ils connaissent parfaitement notre environnement, nos contraintes, la politique de notre direction générale... c'est plaisant.» Feedback client- Option Droit et Affaires 2011, numéro spécial restructuring.
Distinctions aux trophées du droit (Leaders League) :
- Trophée d’argent en 2011, 2009 et 2007 en tant que « meilleur cabinet en droit social ».
Legal 500 EMEA 2011 : Financement de projets et énergie/Énergie – France
Groupe 2 : Les 15 avocats de l’équipe de CMS Bureau Francis Lefebvre participent à des projets dans les domaines des énergies solaire et éolienne, de la biomasse, de l’électricité, du pétrole et du gaz. Christophe Barthélemy, expert en matière règlementaire et spécialiste du secteur de l’énergie, conseille Solarneo sur l’évolution des prix ainsi que la RATP, exploitant de transports urbains, sur le troisième paquet énergie. Jean-Jacques Lecat a une grande expérience de conseil dans le secteur du pétrole et du gaz ainsi qu’en matière de projets d’infrastructure sur les marchés émergents. Il a assisté SMFG dans le cadre d’un projet de concession minière en Guinée. Laurent Mion et Gérard Kling, tous deux spécialistes financiers, se joignent à François Tenailleau, expert en droit public, pour apporter leur conseil sur des projets de PPP en France.
.Legal 500 Paris 2011/2012 : Financement de projets et énergie – Energie
Groupe 2 : L’équipe d’une quinzaine d’avocats de CMS Bureau Francis Lefebvre intervient dans des dossiers de financement de projets, de photovoltaïque, d’éolien, de biomasse, d’électricité et d’hydrocarbures. Expert de la réglementation, Christophe Barthélemy est doté d’un fort savoir-faire dans le secteur de l’énergie. Il a ainsi assisté Solarneo dans le cadre de la révision des tarifs énergétiques et conseille aussi la RATP. Jean-Jacques Lecat affiche une large expérience dans le domaine des hydrocarbures et des projets d’infrastructure dans les marchés émergents. Il a conseillé SMFG dans le cadre d’un projet de concession d’une mine de fer en Guinée. Les experts en financement Laurent Mion et Gérard Kling travaillent en collaboration avec le publiciste François Tenailleau dans le cadre de projets de PPP en France.
Legal 500 EMEA 2011 : Tourisme immobilier – Maroc
Groupe 2 : CMS Bureau Francis Lefebvre exerce principalement des activités de conseil sur les questions fiscales relatives au secteur du tourisme, mais a récemment assisté Pestana – le plus grand groupe portugais du secteur du tourisme et des loisirs – dans le cadre de la gestion d’un projet immobilier en temps partagé à Casablanca.
Legal 500 EMEA 2010 : Tourisme immobilier – Maroc
Groupe 2 : Le cabinet CMS Bureau Francis Lefebvre « est très actif en ce qui concerne les aspects fiscaux des activités touristiques », et apporte notamment ses services à des investisseurs étrangers dans le secteur immobilier.
Chambers Global 2011 : Projets/Projets internationaux - France
Groupe 3: Contact clé du cabinet, Jean-Jacques Lecat est le pilier de l’équipe, fort de sa grande expérience en matière d’infrastructures internationales et de transactions pétrolières et gazières en Afrique, en Asie et en Europe Centrale et Orientale. L’équipe a récemment conseillé et représenté SMFG dans le cadre d’un projet de concession de mine de fer en Guinée.
Chambers Europe 2011 : Projets/Projets internationaux - France
Groupe 3 : L’équipe conséquente en charge de ce secteur au sein de ce cabinet multidisciplinaire est particulièrement renommée pour ses conseils en matière fiscale dans le cadre de projets en Afrique du Nord et sub-saharienne. Ses clients sont principalement des promoteurs et parfois des organismes gouvernementaux, mais elle ne représente généralement pas de bailleurs de fonds. L’activité récente du groupe a porté en grande partie sur des dossiers dans les secteurs pétrolier et gazier, en particulier pour des clients allemands. L’associé Jean-Jacques Lecat dispose d’une expérience significative en matière de projets énergétiques et d’infrastructure en Afrique, Asie et Europe centrale et orientale et est le premier point de contact du groupe.
Legal 500 Paris 2011/2012 : Financement de projets/Projets – France
Groupe 3 : L’équipe d’une quinzaine d’avocats de CMS Bureau Francis Lefebvre intervient dans des dossiers de financement de projets, de photovoltaïque, d’éolien, de biomasse, d’électricité et d’hydrocarbures. Expert de la réglementation, Christophe Barthélemy est doté d’un fort savoir-faire dans le secteur de l’énergie. Il a ainsi assisté Solarneo dans le cadre de la révision des tarifs énergétiques et conseille aussi la RATP. Jean-Jacques Lecat affiche une large expérience dans le domaine des hydrocarbures et des projets d’infrastructure dans les marchés émergents. Il a conseillé SMFG dans le cadre d’un projet de concession d’une mine de fer en Guinée. Les experts en financement Laurent Mion et Gérard Kling travaillent en collaboration avec le publiciste François Tenailleau dans le cadre de projets de PPP en France.
Legal 500 EMEA 2011 : Propriété intellectuelle - France
Cabinet recommandé.
Legal 500 Paris 2011/2012 : Propriété intellectuelle – cabinets généralistes
Groupe 4 : L’équipe de sept avocats de CMS Bureau Francis Lefebvre, dirigée par Antoine Gendreau, est composée d’avocats « professionnels, réactifs et pragmatiques ». L’équipe est active en conseil en droit des marques, dessins et modèles. Elle développe en parallèle son activité contentieuse. Elle a ainsi représenté Fossil dans un contentieux en contrefaçon de modèle de montre.
« Cabinet reconnu en droit des marques, dessins et modèles - 2011 » avec 3 étoiles. Antoine Gendreau en tant qu’associé de référence. – Classement Option Droit et Affaires 2011, numéro spécial propriété intellectuelle et industrielle.
Chambers Europe 2011: Produits pharmaceutiques/Sciences de la vie – France
Groupe 3 : L’équipe spécialisée en Sciences de la vie reste réputée en premier lieu pour son expertise réglementaire. Elle offre également des prestations de conseil dans des domaines tels que le droit de la concurrence, le droit public communautaire, la fiscalité, la responsabilité du fait des produits et les fusions-acquisitions.
L’associé Bernard Geneste, largement reconnu, a une pratique étendue recouvrant principalement les questions réglementaires mais aussi fiscales et de concurrence. Il consacre une partie importante de son activité à l’industrie pharmaceutique. Dans ce cadre, il assiste des entreprises pharmaceutiques, des fournisseurs de matériels médicaux et des administrations en matière contentieuse et de conseil.
Legal 500 EMEA 2011 : Santé et Sciences de la vie – France
Groupe 2 : L’équipe de CMS Bureau Francis Lefebvre, reconnue pour être « facilement joignable » et « réactive », dispose « d’excellentes connaissances en matière commerciale ». La réputation du cabinet repose sur son expertise règlementaire, grâce aux compétences de Bernard Geneste en matière fiscale. Jean de la Hosseraye est également extrêmement actif dans le domaine de la responsabilité du fait des produits. L’équipe conseille les plus importantes sociétés pharmaceutiques et de dispositifs médicaux. Elle a remporté une affaire contre la Sécurité sociale, pour Bristol-Meyers-Squibb et GlaxoSmithKline, concernant le remboursement de cotisations déjà versées.
Legal 500 Paris 2011/2012: Santé et sciences de la vie
Groupe 2 : L’équipe de CMS Bureau Francis Lefebvre est « facile d’approche », « réactive » et témoigne d’une « excellente connaissance du secteur ». Le cabinet est réputé pour son expertise réglementaire avec Bernard Geneste ainsi que ses compétences fiscales. Jean de la Hosseraye traite des dossiers de responsabilité des produits. L’équipe est le conseil de grands laboratoires pharmaceutiques et de fabricants de dispositifs médicaux. Elle a remporté une victoire majeure pour le compte de Bristol-Meyers-Squibb et GlaxoSmithKline dans une affaire les opposant à l’organisme de la sécurité sociale et portant sur le remboursement de certaines taxes perçues.
Distinctions aux trophées du Droit (Leaders League) :
- Trophée du droit « Equipe montante 2011 dans la catégorie santé pharmacie » pour l’excellence des opérations réalisées au cours de l’an passé.
Chambers Europe 2011: Corporate/M&A - Private Equity mid-cap/France
Groupe 2 : Ce cabinet de premier plan dispose d’une expertise significative en matière commerciale qui lui permet de prendre en charge de nombreux dossiers de capital-investissement. Ces derniers temps, l’équipe a travaillé sur de nombreuses opérations de financement ainsi que sur des fusions-acquisitions et LBO. Elle a récemment mené à bien une importante mission de conseil de Vivalto dans le cadre de la levée de fonds, avec Crédit Agricole Private Equity et ING Parcom, puis de l’acquisition de la quasi-totalité des actions des Cliniques Privées Associées.
Selon les commentateurs, « l’équipe est capable d’identifier toutes les questions soulevées par un accord et consacre le temps nécessaire à votre dossier pour s’assurer que vous prendrez la bonne décision ».
Philippe Rosenpick assiste fréquemment des fonds d’investissement de grande envergure et conserve une activité très soutenue dans le domaine des LBO. Jeune associé prometteur : Jean-Robert Bousquet, qui vient d’être promu associé, impressionne ses clients par le « soutien inégalé » qu’il leur apporte lors du suivi de transactions. Il a récemment conseillé les dirigeants de Cegos en relation avec le LMBO secondaire du Groupe Cegos auquel a pris part Axa Private Equity.
Legal 500 EMEA 2011 : Private equity
Cabinet recommandé.
Legal 500 Paris 2011/2012 : Private equity
Groupe 3 : Philippe Rosenpick dirige l’équipe de CMS Bureau Francis Lefebvre dans laquelle figurent également Christope Blondeau, Isabelle Buffard-Bastide et le « très technique » Jean-Robert Bousquet qui a été promu associé en 2010 et qui est également apprécié pour ses « talents de négociateur ». Le cabinet a assisté le pool dirigeant de Cegos dans le cadre d’un LBO secondaire.
Distinction aux trophées du Droit (Leaders League):
- Trophée d’argent en 2010 en tant que meilleure équipe « LBO upper and large ».
Legal 500 EMEA 2011: Immobilier – France
Groupe 4 : Jean-Luc Tixier et Philippe Riglet dirigent l’équipe de 15 avocats de CMS Bureau Francis Lefebvre. En 2010, l’équipe a conseillé des clients, par exemple Fauchon, en matière de baux commerciaux. Elle a également représenté Pierre et Vacances dans le cadre d’une procédure d’expulsion à Courchevel et assisté Inovalis dans un projet de restructuration d’un immeuble à Paris. Le départ de Jean-Yves Charriau pour Allen & Overy LLP a porté un coup dur à l’activité centrée sur la fiscalité immobilière mais le cabinet conserve son expertise grâce à Richard Foissac. .
Legal 500 Paris 2011/2012 – Immobilier : France
Groupe 4 : L’équipe de 15 avocats de CMS Bureau Francis Lefebvre est dirigée par Jean-Luc Tixier et Philippe Riglet, un avocat « formidable pour les problématiques de baux commerciaux ». Le cabinet a d’ailleurs été largement sollicité en 2010 pour intervenir dans de nombreux dossiers de baux commerciaux par des clients tels que Fauchon. L’équipe a également assisté Inovalis sur une opération de restructuration portant sur un immeuble situé à Paris. L’expertise du cabinet en fiscalité immobilière a souffert du départ de Jean-Yves Charriau pour Allen & Overy LLP mais subsiste par le biais de Richard Foissac.
Chambers Global 2011 : Fiscalité – France
CMS Bureau Francis Lefebvre est classé en groupe 1
Groupe 1 : Bruno Gibert s’avère « un excellent technicien » de la fiscalité. Il bénéficie d’une solide réputation non seulement pour sa pratique des transactions transfrontalières complexes mais aussi pour son statut d’éminent spécialiste français des prix de transfert. Bruno Gouthière est considéré comme un « praticien reconnu » et les appréciations insistent en particulier sur ses prouesses en qualité d'avocat spécialiste de la fiscalité internationale. Lionel Lenczner, « soucieux de la satisfaction des clients », allie une grande réactivité dans ses prestations à une expertise reconnue en fiscalité directe. François Rontani, « intelligent et intelligible », renforce sa prééminence dans le secteur de la fiscalité internationale grâce à sa participation à de nombreuses transactions transfrontalières de ce cabinet international.
Chambers Europe 2011 : Fiscalité – France
Groupe 1 : Ce grand cabinet français est qualifié d’« expert concernant la quasi-totalité des questions fiscales ». Il impressionne les commentateurs par son aptitude à couvrir une vaste gamme de sujets et est particulièrement reconnu pour ses conseils orientés vers la résolution des problèmes, sa réactivité et l’étendue des connaissances de l’équipe dans diverses juridictions. Bruno Gibert est considéré comme le premier spécialiste français des prix de transfert ; les clients apprécient ses « conseils avisés » et ses excellentes relations avec les autorités fiscales du pays. Le très respecté Bruno Gouthière est réputé pour ses connaissances en fiscalité internationale, tandis que Lionel Lenczner est connu pour ses remarquables compétences techniques et son approche axée sur le client. François Rontani est renommé pour sa vaste expertise en fiscalité internationale et est décrit par les clients comme un partenaire de travail particulièrement agréable.
Legal 500 EMEA 2011 : Fiscalité – France
Groupe 1 : Si elle occupe une place de leader depuis des décennies, l’équipe de fiscalistes de CMS Bureau Francis Lefebvre, la plus grande de France (172 avocats fiscalistes dont 61 associés) n’a jamais cessé d’être à la pointe de la pratique dans son secteur. À la suite de l’introduction de la question préalable de constitutionnalité en 2010, Stéphane Austry a présenté quatre des sept affaires fiscales portées devant le Conseil Constitutionnel et a également participé au premier contentieux portant sur la restitution des exonérations d’impôt considérées comme des aides d’État par la Commission de l’UE. Le cabinet, qui conseille un nombre important de sociétés du CAC 40, dispose de solides spécialistes dans tous les domaines de la fiscalité et a traité en 2010 plus de 400 dossiers liés à la suppression des paradis fiscaux grâce à Pierre Dedieu, Luc Jaillais, Olivier de Saint Chaffray et Richard Foissac. Stéphane Gelin, Bruno Gibert, Bruno Gouthière, Jean Guilmoto, Edouard Milhac, Pierre-Sébastien Thill, Lionel Lenczner, François Charpail, Michel Collet et Pierre-Jean Douvier sont tous des spécialistes renommés en matière fiscale.
Legal 500 Paris 2011/2012 : Fiscalité – France
Groupe 1 : « Leader du marché » depuis plusieurs décennies, CMS Bureau Francis Lefebvre n’en demeure pas moins toujours, avec sa large équipe (172 fiscalistes dont 61 associés), à la pointe de la discipline fiscale. Suite à l’introduction de la question prioritaire de constitutionnalité dans le système juridique français en 2010, le cabinet a soulevé quatre des sept QPC fiscales portées devant le Conseil Constitutionnel par le biais de Stéphane Austry. L’équipe était également présente aux avant-postes dans les premiers dossiers de recouvrement des exemptions fiscales assimilées à des aides d’état par la Commission Européenne. Le cabinet est le conseil de très nombreuses entreprises du CAC 40 qu’il conseille sur tous les segments de la fiscalité. Il a été récemment très sollicité pour intervenir au plan contentieux. L’équipe, avec Pierre Dedieu, Luc Jaillais, Olivier de Saint Chaffray et Richard Foissac, a ainsi traité en 2010 plus de 400 dossiers en lien avec la question des paradis fiscaux. Stéphane Gelin, Bruno Gibert, Bruno Gouthière, Jean Guilmoto, Edouard Milhac, Pierre-Sébastien Thill, Lionel Lenczner, François Charpail, Michel Collet et Pierre-Jean Douvier sont tous des fiscalistes renommés.
Distinction aux Trophées du Droit:
- Trophée d’argent en 2010 en tant que meilleure équipe dans deux catégories, « en droit fiscal » et « en fiscalité des transactions » (Leaders League)
- Trophée d’or en 2008 en tant que meilleure équipe en « droit fiscal » (Leaders League)
- Trophée d’argent en 2008 en tant que « meilleure équipe en fiscalité des transactions » (Leaders League)
- Désigné comme « meilleur cabinet d'avocats en France en fiscalité pour 2009 ». Corporate International Magazine
- CMS Bureau Francis Lefebvre a remporté le prix en matière de « Prix de Transfert en France » en 2005 et 2006. International Tax Review
Technologie, média & télécoms
Legal 500 EMEA 2011 : Technologies de l’information, télécommunications et Internet – France
Cabinet recommandé.
Legal 500 Paris 2011/2012 : Technologies de l’information, informatique, internet et télécoms
Groupe 4 : Antoine Gendreau est à la tête de l’équipe d’une dizaine d’avocats de CMS Bureau Francis Lefebvre qui intervient auprès d’une large base d’utilisateurs de technologies. Le cabinet traite des problématiques contractuelles, de protection des données et de noms de domaine. GCE Technologies, IGN et RIM figurent dans le portefeuille de clientèle.
Option Finance/Option Droit & Affaires 2011 : Droit des nouvelles technologies :
« Cabinet reconnu en Droit de l'informatique - 2011 » avec 3 étoiles. Antoine Gendreau en tant qu’associé de référence. – Classement Option Droit & Affaires 2011, numéro spécial, Droit des nouvelles technologies.
« Cabinet reconnu en Droit de l'internet - 2011 » avec 2 étoiles. Antoine Gendreau en tant qu’associé de référence. – Classement Option Droit & Affaires 2011, numéro spécial, Droit des nouvelles technologies.
Droit de l'entreprise en difficulté
WhichLawyer 2008 France – Restructuration et entreprises en difficulté
CMS Bureau Francis Lefebvre en tant que cabinet juridique reconnu dans les domaines de la restructuration et du droit des entreprises en difficulté.
Chambers Europe 2011 - Droit public : France
Groupe 3 : Cette équipe de 11 avocats possède de vastes compétences en droit public, y compris en matière de PPP, de marchés publics et de droit administratif. Son activité est particulièrement soutenue dans les secteurs de la construction, des transports, de l’énergie et de l’immobilier. Les commentateurs saluent la diversité des connaissances de l’équipe et son approche axée sur le client. Le groupe continue à conseiller la RATP s’agissant d’un certain nombre de questions liées à la tarification.
L’associé Jean-Luc Tixier consacre l’essentiel de son activité aux aspects immobiliers des dossiers de droit public. Décrit comme un praticien « précis et minutieux », il est apprécié pour sa capacité à porter une vue d’ensemble sur les dossiers de ses clients et à offrir des solutions adaptées aux entreprises. Il se spécialise dans les domaines immobilier et de la construction.
Legal 500 EMEA 2011: Droit administratif et droit public - France
Groupe 4 : Les 11 avocats de l’équipe de CMS Bureau Francis Lefebvre interviennent dans une vaste série de domaines. Jean-Luc Tixier, dont l’activité porte en priorité sur les questions de droit public et de droit des biens, et Christophe Barthélemy, spécialiste des questions règlementaires et relatives à l’énergie et qui conseille actuellement la RATP sur les nouvelles problématiques en matière de transport, sont fréquemment recommandés. François Tenailleau, récemment promu associé, travaille sur les PPP et conseille Auxifip dans le cadre du projet de haut débit dans la région des Hautes-Pyrénées.
Legal 500 Paris 2011/2012 – Droit public et administratif
Groupe 4 : L’équipe d’une dizaine d’avocats de CMS Bureau Francis Lefebvre se voit confier une large variété de dossiers. Jean-Luc Tixier se concentre sur les sujets en lien avec l’immobilier, quand Christophe Barthélemy est consulté sur des problématiques réglementaires et en lien avec le secteur énergétique. Il a assisté la RATP sur les questions soulevées par l’ouverture du secteur du transport à la concurrence. Enfin, François Tenailleau, qui a été promu associé, s’attache à développer l’activité du cabinet sur le segment des PPP. Il a récemment assisté Auxifip sur le montage d’un projet de réseau internet à haut débit dans les Hautes-Pyrénées.
Classement de CMS Bureau Francis Lefebvre en tant que conseil juridique en Partenariats Public Privé (Magazine Droit des Affaires – Mai 2011 – opérations réalisées de 2004 à juin 2011) :
- 5 ème position en volume d’opérations (20 opérations)
- 12 ème position en valeur d’opérations (€2 879 M)
Classement de CMS Bureau Francis Lefebvre en tant que conseil juridique en Concessions (Magazine Droit des Affaires – mai 2011 - opérations réalisées de 2004 à juin 2011) :
- 20 ème position en volume d’opérations (1 opération)
- 15 ème position en valeur d’opérations (€250 M)
Chambers Global 2011 - Corporate/Droit des affaires : Afrique
Rang 4 : Ce cabinet est très réputé pour son activité en Afrique du Nord et se distingue sur les questions fiscales. Actuellement, il s’impose dans les domaines plus larges du corporate et du droit des affaires et développe sa présence en Afrique francophone. Ses performances comptent une intervention auprès du Fond Aga Khan pour le Développement Économique dans le cadre de la restructuration de sa participation dans Air Burkina et Air Mali. Jean-Jacques Lecat est un spécialiste reconnu des investissements transnationaux et du corporate. Il a une expérience significative dans de nombreux pays francophones.
Chambers Global 2010 - Corporate/Droit des affaires : Afrique
Rang 4 : Ce cabinet d'avocats européen dispose de bureaux à Alger et à Casablanca, assurant ainsi en Afrique du Nord un conseil juridique solide et une connaissance approfondie du reste de l'Afrique francophone. Les clients ne tarissent pas d'éloges sur les réseaux et apprécient vivement les liens très utiles dont le cabinet dispose localement. L'équipe du cabinet est reconnue pour son expertise dans le secteur du ciment, notamment pour avoir conseillé SCB Lafarge dans l'acquisition de l'usine Onigbolo Ciment en République du Bénin.
Témoignages : « Ces avocats sont capables de donner des réponses claires et rapides dans des pays complexes. »
Legal 500 Paris 2010/2011 : Régions
Groupe 1 : CMS Bureau Francis Lefebvre rassemble des expertises en droit social, droit public, fiscalité, propriété intellectuelle et contentieux. Le cabinet est le conseil de nombreuses PME de la région lyonnaise. Il abrite une quarantaine d’avocats et connaît un fort développement ; cinq avocats ont été cooptés associés en 2010.
Legal 500 Paris 2009/2010 : les cabinets français à l’étranger
A travers l’alliance CMS, CMS Bureau Francis Lefebvre peut faire valoir une large couverture européenne et internationale. En complément, le cabinet possède également son propre réseau de bureaux : Alger, Buenos Aires, Casablanca, Montevideo, (…), Sao Paulo, et Shanghai.
Chambers Global 2011 : Droit Général des Affaires /Consultants Juridiques Etrangers - Algérie
Rang 1 : Ce cabinet a connu un développement considérable en Algérie au cours des dernières années. Les commentaires élogieux des clients sur son activité le hissent au premier rang du classement. Le bureau, créé en 2007, bénéficie d’une excellente réputation dans le conseil fiscal et s’est imposé comme un acteur majeur du financement de projets et du corporate. Aux yeux des clients, l’équipe s’avère « très dynamique, en adaptation permanente aux tendances du moment » alors que la « qualité supérieure » des services dispensés est évoquée. L’équipe, composée de neuf avocats, détient une expertise étendue qui couvre plusieurs secteurs : pétrole et gaz, infrastructures, télécommunications, agro-alimentaire et automobile. Le cabinet a récemment conseillé Ericsson dans le cadre d’une soumission à des marchés publics ; il a par ailleurs accompagné Nestlé dans une restructuration vouée à répondre à de nouvelles réglementations. BP, AstraZeneca et Alstom figurent également parmi ses clients. Samir Sayah dirige le bureau d’Alger. Il est vivement recommandé pas les clients pour « son excellente connaissance du marché algérien » à laquelle s’ajoutent son « approche professionnelle, proactive et efficace et sa compréhension du monde des affaires ». Amine Sato, décrit comme « un avocat remarquable, extrêmement efficace », fait son entrée pour la première fois cette année dans le classement.
Legal 500 EMEA 2011 : Corporate et Fusions et acquisitions – Algérie
Groupe 2 : Samir Sayah de CMS Bureau Francis Lefebvre Algérie est un « excellent avocat » qui a récemment conseillé d’importantes sociétés internationales dans le secteur du pétrole et du gaz. Le cabinet intervient en matière fiscale mais apporte également son conseil sur les questions règlementaires et le financement de projet. Shell et Halliburto figurent parmi ses clients renommés.
Legal 500 EMEA 2011: Energie – Algérie
Groupe 2 : Samir Sayah, avocat inscrit au barreau en Algérie, pilote une équipe qui intervient, au sein de CMS Bureau Francis Lefebvre Algérie, dans des dossiers d’investissements étrangers et des projets d’infrastructure ainsi que dans des dossiers touchant au pétrole et au gaz. Le cabinet, dont la présence dans le pays est en pleine croissance, joue un rôle important dans le secteur alimentaire et des boissons et a conseillé Nestlé sur la création d’entités en Algérie conformément aux nouvelles exigences en matière d’investissements étrangers. Danone et Repsol figurent également parmi ses clients renommés.
IFLR1000 2011/2012: Financial & corporate – Algeria (legal consultancy)
Groupe 2 : CMS Bureau Francis Lefebvre a progressé d’un rang cette année. Le cabinet est pleinement établi sur le marché et, selon l’un de ses concurrents, il représente un concurrent direct pour Gide Loyrette Nouel. Le cabinet a connu une croissance importante de son activité en 2010. Il est dirigé par le «
local partner » par Sami Sayah, assisté d’Amine Sator, avocat senior du Cabinet Sator qui a rejoint le cabinet en 2008.
Feedback client : «
Sayah est très rapide; ils (membre des l’équipe) ont une très bonne compréhension de la matière et de la législation fiscale; ils ont un vrai sens du contact et ont un très bon relationnel avec différents départements ; les documents anglais en réponse à nos demandes et diverse sollicitations sont très bons » selon un client.
Comme surligné ci-dessus, l’un des avantages du cabinet sur le marché est son expertise fiscale. L’une des mission qui le démontre est le fait que le cabinet a assisté la société de pétrochimie Technip pour la structuration du projet Arzew FEED de $900 million consistant principalement à l’optimisation fiscale du projet au regard du régime fiscal local.
L’une des missions récente en corporate a consisté à conseiller une compagnie pharmaceutique dans le cadre d’une acquisition en Algérie ; ainsi que l’accompagnement d’un client étranger dans la restructuration de son activité automobile locallement.
Concernant les opérations avec un montant de valeur significatif, le cabinet a assisté une société globale dans le secteur des hautes technologies dans le cadre d’un projet de transport impliquant l’Etat Algérien pour un montant de plus de € 100 million. Parmi les autres clients du cabinet peuvent être cités : Ericsson, Nestle, Ferrostaal, Schlumberger, Ebsco and Halliburton.
Chambers Global 2011 : Droit des Affaires/Consultants juridiques étrangers – Maroc
Rang 1 : Ce cabinet jouit d’une réputation de premier ordre en matière fiscale. Actuellement, il développe rapidement ses compétences dans le domaine plus général du corporate. Parmi sa clientèle figurent Bouygues International, Philip Morris, ainsi que Qatari Diar que le cabinet a récemment conseillé en matière fiscale dans le cadre de la négociation de contrats avec le gouvernement. Parmi ses autres missions majeures figure son intervention auprès du Groupe Boston Consulting dans un projet de restructuration corporate et dans d’autres dossiers en droit des affaires relatifs à l’implantation du groupe au Maroc. Wilfried Le Bihan, associé sénior, conduit les activités du cabinet à Casablanca.
Legal 500 EMEA 2011 : Corporate et Fusions et acquisitions – Maroc
Groupe 4 : CMS Bureau Francis Lefebvre est actif dans les domaines de la restructuration d’entreprises et en matière de rédaction d’actes et de « due diligence ». Wilfried Le Bihan, directeur du bureau, est membre des Chambres française, américaine et britannique de commerce et d’industrie au Maroc.
Legal 500 EMEA 2011 : Banque finance et capital market – Maroc
Groupe 3 : En 2010, CMS Bureau Francis Lefebvre a traité un nombre croissant d’affaires dans les domaines bancaire et financier. Le cabinet conseille une large gamme de clients en matière de restructuration.
Legal 500 EMEA 2011 : Tourisme immobilier – Maroc
Groupe 2 : CMS Bureau Francis Lefebvre exerce principalement des activités de conseil sur les questions fiscales relatives au secteur du tourisme, mais a récemment assisté Pestana – le plus grand groupe portugais du secteur du tourisme et des loisirs – dans le cadre de la gestion d’un projet immobilier en temps partagé à Casablanca.
Legal 500 EMEA 2011 : Projets et droit public – Maroc
Groupe 3 : La pratique centrée sur les questions réglementaires et les contrats de droit public représente toujours une part essentielle de l’activité de CMS Bureau Francis Lefebvre. Le cabinet conseille également les clients concernant les incidences fiscales de projets. L’équipe est appréciée pour son excellente connaissance du secteur de l’énergie.
Legal 500 EMEA 2011 : Fiscalité – Maroc
Groupe 1 : Wilfried Le Bihan de CMS Bureau Francis Lefebvre dispose d’une expertise considérable en droit fiscal. Le département fiscalité internationale du cabinet parisien, chef de file dans son domaine, apporte son soutien au bureau de Casablanca et, ensemble, les deux équipes interviennent dans une variété de dossiers de structuration et de planification fiscales.
IFLR1000 2011/2012: Finance et corporate – Maroc
Groupe 2 : les 14 avocats (souhait d’accroître leur effectif à 17 courant 2011) répartissent leur activité pour moitié sur des dossiers de droit fiscal et le reste sur des opérations de M&A et corporate, alors même qu’ils ont vu récemment accroître leur activité en banque, financement de projet, et partenariats public-privé (PPP). En janvier 2011, le cabinet a recruté Marc Veuillot, qui sera en charge de co-manager le bureau de Casablanca avec Wilfred Le Bihan.
Sur les opérations significatives du bureau, Le Bihan a conseillé la Deutsche Bank en tant que prêteur dans le financement relatif à l’offre d’achat de Blackstone d’une société espagnole avec une filiale marocaine. Veuillot a pris part à des dossiers d’importance en tant que conseil d’Inexia (filiale du groupe de transport national français, groupe SNCF) sur des aspects fiscaux et corporate en relation avec le projet du TGV devant relier Tangers à Casablanca. Il s’agira du tout premier TGV sur le continent. Le Bihan a été conseil de Ratier Figeac dans le développement de son activité d’aviation, représentant plus de $25 million et a continué à assister Caterpillar Europe en droit fiscal et corporate. Parmi, les autres clients du cabinet, peuvent être cités Philip Morris et Unilever Maghreb.
Client’s feedback : «
J’ai travaillé avec eux sur un projet d’infrastructure et ils ont été diligents et très réactifs et leurs conseils ont été de loin très pertinents. J’ai été très satisfait de leurs services et leurs honoraires sont raisonnables compte tenu de la qualité de leur service », selon le témoignage d’un client international. «
Ils sont présents depuis longtemps et ont une bonne réputation au Maroc » selon le témoignage d’un de leurs pairs. (IFLR1000 – 2010/2011).
Legal 500 EMEA 2009 : Russie – Affaires juridiques
CMS Cameron McKenna LLP, CMS Bureau Francis Lefebvre et CMS Hasche Sigle ont finalisé la fusion de leurs bureaux moscovites, envisagée depuis longtemps.
Ils interviennent désormais sous la bannière unifiée de CMS. Avec ses 130 avocats, leur regroupement représente le cabinet juridique international le plus important en Russie.