Paris - Palais des Congrès les 2, 3 et 4 décembre 2009
Evénement de référence pour les décideurs de l’immobilier d’entreprise en France, le SIMI rassemble pendant ces 3 jours tous les acteurs du secteur. CMS Bureau Francis Lefebvre sera présent lors de cette 8ème édition pour la troisième année consécutive.
Vous pourrez y rencontrer pendant les trois jours nos équipes spécialisées en immobilier sur notre stand situé au 1er étage, Hall Neuilly (Stand C32)
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Informations pratiques
Jeudi 03 Décembre 2009
14h00-15h00 - Niveau 2 - Salle 242 A
Cycle Performance Energétique parrainé par EDF ENTREPRISES
Conférence organisée par CMS Bureau Francis Lefebvre
L'exploitation photovoltaïque sur un immeuble commercial : par qui et quelles modalités juridiques et fiscales ?
Le développement des énergies renouvelables s'est naturellement tourné vers le solaire et la multiplicité des supports rend l'analyse juridique et fiscale d'autant plus variée.
Comment doit-on analyser l’utilisation des toits accueillant l'installation? Quel est leur sort au long du contrat? Comment gérer les contraintes en fiscalité locale dont la réforme est en cours?
Au-delà de l'analyse financière, les solutions aux différentes questions juridiques et fiscales contribuent au succès de ce type d'installation.
Intervenants :
Clément Bresson, Responsable Fiscal - POWEO
Laurent Chatel, Avocat Associé, Responsable du service fiscalité locale - CMS Bureau Francis Lefebvre
Jean-Luc Tixier, Avocat Associé - CMS Bureau Francis Lefebvre
Pourquoi choisir CMS Bureau Francis Lefebvre ?
“CMS Bureau Francis Lefebvre est reconnu pour ses interventions en fiscalité immobilière et en opérations transactionnelles” - Legal 500 EMEA 2008
“ La pratique de CMS Bureau Francis Lefebvre réunit des expertises en transactionnel et sur les baux immobiliers. Le cabinet est également hautement considéré pour ses compétences en fiscalité immobilière." - Legal 500 Paris 2009-2010
Une approche transversale des problématiques immobilières avec un fort degré d’expertise
Notre expertise en immobilier repose sur le principe de spécialisation de nos équipes d’avocats en ce domaine. Au regard des missions qui nous sont confiées, une équipe pluridisciplinaire reposant sur la spécialité de chacun (droit immobilier, droit public, droit de l’environnement, droit fiscal, corporate M&A…) est constituée, garantissant ainsi à nos clients une approche technique pointue et une très bonne connaissance du marché. C’est une trentaine d’avocats collaborateurs supervisés par plus de 15 associés qui travaillent ensemble afin de proposer les meilleures solutions.
Des équipes présentes à l’international
Sur les dossiers internationaux, nos équipes d’avocats travaillent avec les avocats du réseau juridique et fiscal CMS regroupés au sein du “Real Estate Practice Group” qui comporte plus de 145 avocats. Ils interviennent notamment en matière de gestion d’actifs transfrontaliers, d’opérations d’investissements multi-juridictionnelles, d’optimisation fiscale pour des groupes internationaux ou pour des États dans le cadre de privatisations, notamment en Europe Centrale.
La connaissance approfondie des avocats du réseau juridique et fiscal CMS et donc de CMS Bureau Francis Lefebvre, de leur marché domestique combinée à une synergie des expertises entre cabinets membres, permettent d’assurer l’accès pour nos clients à des professionnels de premier plan qui ont l’habitude de travailler en équipe sur des dossiers transnationaux.
Une forte présence dans les pays émergents
Notre position forte en Europe Centrale et Orientale, au Maghreb, et au Moyen-Orient (en association avec The Levant Lawyers) nous permet d’être présents sur des marchés à forte croissance et d’assister nos clients sur des opérations sophistiquées et des projets de développement d’envergure.
C’est aussi le cas de la Russie où le cabinet intervient dans des dossiers de privatisation et de la Chine dans le cadre d’opérations d’acquisitions et de grands projets de constructions pour le compte notamment de développeurs et d’investisseurs internationaux.
Nos clients
“Le cabinet possède dans son portefeuille de clientèle d’importants promoteurs immobiliers…” – Legal 500 Paris 2008-2009
Cette longue expérience tant sur le marché français qu’international nous conduit à être les conseils des acteurs du marché immobilier notamment des :
- investisseurs (sociétés foncières cotées ou non, fonds d’investissement étrangers ou français)
- utilisateurs (grandes entreprises et PME)
- promoteurs, constructeurs
- intermédiaires immobiliers et principaux opérateurs du secteur de l’immobilier
- collectivités territoriales
- établissements bancaires.
Des équipes présentes lors des grands rendez-vous immobiliers européens
Les avocats de CMS Bureau Francis Lefebvre et du réseau juridique et fiscal CMS rencontrent leurs clients lors des grands rendez-vous européens du secteur de l’immobilier : MIPIM (Cannes) ; Exporeal (Munich) ; IHIF (Berlin) ; SIMI (Paris)…
Ils contribuent par ailleurs à la “Lettre de l’Immobilier” réalisée en partenariat avec le magazine Option Finance, lettre consacrée à l’immobilier d’entreprise. Cette lettre se propose d’aborder trimestriellement une thématique déclinée sous la forme d’analyses et de conseils pratiques, de témoignages d’experts ou de professionnels, d’un focus sur un point d’actualité et du traitement de l’actualité juridique et fiscale.
Ils contribuent également à la rédaction de nombreux ouvrages spécialisés en immobilier : “Mémento Urbanisme Construction”, “Mémento Baux Commerciaux”, “Mémento Gestion Immobilière” (Éditions Francis Lefebvre), “Le bail à construction” (Éditions LexisNexis Litec).